droit fiscal: pronostic

[Fraisou]

Quelqu'un a le livre dunod de droit fiscal ?

oui pourquoi ?

et je pense qu'on aura PAS DROIT A LA CALCULATRICE!!!!

 

[sevejg]

pourrais tu me dire ce que tu penses du tableau recapitulatif concernant les biens meubles page 46

Je ne comprends pas la notion d'assujetti et non assujetti pour le cas 1. :chessy:

Merci

 

[Fraisou]

pourrais tu me dire ce que tu penses du tableau recapitulatif concernant les biens meubles page 46

Je ne comprends pas la notion d'assujetti et non assujetti pour le cas 1. :chessy:

Merci

Je ne comprends pas aussi... lol

 

[sevejg]

oufffffffff ils ont du melanger avec n° intracom ca me rassure. Merci

 

[max25]

Dans le tableau p46, je ne vois pas ce qu'il y a de faux.

Par contre, page 386 pour l'étalement de la plus value, il calcul 9 années mais plus bas ils parlent d'étaler sur 5 ans.

 

[sevejg]

C'est quoi cette notion d'assujetti et non assujetti dans les echanges intra comm?

 

[meetouk78]

concernant le calcul de l'ir, faut t-il savoir par coeur les limites, par exemple, le taux forfétaire de la catégorie TS : la limite c'est 396 et max 15 328 ? il faut le savoir pour chaque fois? et pour les impots locuax, notament la taxe professionnelle, il faut connaitre le regime concernant si entreprise est redevable des BIC, IS ou BNC, avec le montant du CA pour savoir si on prend la VLF ou l' EBM ??? si faut connaitre tout ca, c'est mort !! :chessy:

Moi je verai bien les impots loacaux ... mais la TVA c'est sure !!! et tant mieux d'ailleurs ... :biggrin:

 

[max25]

POur simplifié, je remplace assujetto par entreprise pour faciliter le raisonnement.

Si tu exporte (la vrai appellation est "livraison intracommunautaire) vers une entreprise (donc un assujetti) vers un pays de l'UE, tu es exonérée.
Si tu exporte vers un particulier Allemand par exemple (pour le non assujetti), c'est soumis à la tva francaise.

 

[max25]

la limite c'est 396 et max 15 328

Pour la limite, il ne faut pas la connaitre car c'est données.

 

[sevejg]

Quelqu'un pourrait m'eclairer sur les cotisations sociales dans les bic ?

 

[paco59pc]

moi jdis que la calculatrice sera autorisée :knuppel:

 

[cedfr]

moi jdis que la calculatrice sera autorisée :knuppel:

Je l'espère mais je reste perplexe :unsure:

 

[max25]

Pensez vous qu'on peut avoir des déclarations à remplir ?

 

[mandy34]

c'est possible mais je pense pas qu'on en aura

 

[max25]

Pour la territorialité de la tva, les prestations immatérielles sont bien hors programme ?

 

[cedfr]

Je ne vois pas de déclaration à remplir pour demain mais qui sait hmy:

 

[max25]

J'ai reagrdé les derniers sujets decf de fiscalité et j'ai n'ai jamais vu de déclaration à remplir.

 

[sevejg]

Pour la territorialité de la tva, les prestations immatérielles sont bien hors programme ?

c'est vrai ??? je me casse la tete pour rien alors...

 

[max25]

C'est assez flou car je ne sais pas si ca l'ait.

 

[calimel29]

C'est au programme du DSCG alors ne vous cassez pas la tête !!!