Economie Droit - session 2006 : Vos impressions

[letrox]

moi j'ai ajouté le fait que le dépôt à l'AFNIC d'un nom de domaine n'ouvre pas de droit de propriété intellectuelle sur ce nom de domaine donc elle peut réfuter les article extrait du code de la propriété intellectuelle. c'st faux???? ascompris;

j'ai mis la même chose. Les textes étaient quand même ambigüs dans l'ensemble.
Il y avait aussi le fait qu'elle utilisait son prénom alors que dans l'article du code de la propriété intellectuelle était mentionné le prénom. Je l'ai mis à la fois pour la défense de madame Milka B. (le nom de famille entendu comme nom + prénom) et pour celle de l'entreprise (nom de famille entendu en tant que tel)

 

[ness95]

cool j 'avais mis TGI o pif

 

[Ad20]

moi j'ai ajouté le fait que le dépôt à l'AFNIC d'un nom de domaine n'ouvre pas de droit de propriété intellectuelle sur ce nom de domaine donc elle peut réfuter les article extrait du code de la propriété intellectuelle. c'st faux???? ascompris;

J'ai mis pareil !

 

[Micky35]

Bon bein moi j'ai trouvé que l'eco droit etait moins méchant que la grc et le francais...

En ce qui concerne les stratégies j'ai mis :
- spécialisation => car au départ lafuma est spécialisé ds les équipements de plein air
- diversification conglomérale => avec un lien commercial (oxbow
- diversicfication concentrique => rachat de Ober
- internationalisation => exportations

Bref en ce qui concerne la juridiction j'ai mis le tgi de bour les valence (fallait pas oublier de mettre le lieu du tribunal compétent) pcq ds un article de la propriété intellectuelle il était dis que ca engage la responsabilité civile..; et aussi après ils nous donnent les articles du code civil !!
Et pour la responsabilité j'ai mis oui, car si ca porte atteinte aux droit du titulaire de la marque... il peut limitée ou interdire son utilisation..

Et pour le dvpt ... j'ai fait un plan du type Oui... mais !!

I-Les profits sont profitables aux salariés
(prime d'interessement, partage de la valeur ajoutée, acquisition de machine pour de meilleur condition de travail, et enfin la rémunération sur comissions du CA)

II-Non
(prime facultative, remplacement des hommes par les machines (investissement de productivité), l'entreprise qui veut augmenter son profit va dimunié ses couts (cout salariaux) dc licenciement)

Voila... dite moi ce que vous en pensez !! :s

EXcellent j'ai le meme plan que toit en eco droit!!!!!!!!!!!!!!!!!!

 

[Johann]

Ca me parait bizarre quand meme ... pour moi ca reste un litige entre deux commercants, meme s'ils ne font pas d'actes de commerce entre eux

 

[bebslau]

Ca me parait bizarre quand meme ... pour moi ca reste un litige entre deux commercants, meme s'ils ne font pas d'actes de commerce entre eux

je pense que les deux reponses sont bonne

 

[steven84]

Bonjour à tous !

L'etude document etait trés interessante , le droit un peu ambigue mais pas inabordable , Le TGI est la bonne réponse un tribunal de commerce ne peut statuer sur ce type de litige , de plus sachant que la somme n'est pas deteminé il devient de sa competence.

Le developpemement structuré , j'ai parler du facteur travail et su facteur capital qui sont 2 Notions qui dans une economie de marché diverge. Si quelq'un a la soluce !

Steven

 

[bebslau]

Bonjour à tous !

L'etude document etait trés interessante , le droit un peu ambigue mais pas inabordable , Le TGI est la bonne réponse un tribunal de commerce ne peut statuer sur ce type de litige , de plus sachant que la somme n'est pas deteminé il devient de sa competence.

Le developpemement structuré , j'ai parler du facteur travail et su facteur capital qui sont 2 Notions qui dans une economie de marché diverge. Si quelq'un a la soluce !

Steven

exactement ils ont pas indiqué la somme! donc tribunal du commerce, pour le ds c'était un sujet a ouverture multiple jpense, mais je crois qu'il fallait parler des fonction de base de l'entrprise, et parler de face a la hausse de précarité, hausse chomage et pouvoir d'achat qui satgne, dire que l'entreprise na plus comme finalité la profitabilité et la rentabilité, mais elle met au coeur aujourd hui de ses préocupations la satisfaction du salarié, pour etre explicite les entreprises deviennent citoyenne! et sa c'est la grande mode, donc c'est a dire de les impliqués dans les descisions, faire des bilans social, les motivés, les embaucher , inserer les chomeurs, communiquer.
parler des théories de keynes, ecole classique
Qu'en pensez vous?

 

[fadia]

Ca me parait bizarre quand meme ... pour moi ca reste un litige entre deux commercants, meme s'ils ne font pas d'actes de commerce entre eux

moi j'ai longtemps hésiter entre le TGI et le Tribunal de Commerce ... et j'ai opté pour le TC  :blush: par contre il ne fallait pas justifier ce choix en disant qu'il s'agissait d'une affaire opposant  DEUX COMMERCIAUX  :excl: Madame B n'est pas commerçante !! elle ne fait pas des actes de commerce (de plus son activité est enregistrée au Registre des Métiers, donc elle est en quelque sorte artisan  ascompris; )

 

[Tounsia78]

moi j'ai mis tribunal de commerce car pour le tribunal de grande instance, ils b'ont pas precisé si c'était un affaire de plus de 7500 ¤ pr mettre cette compétence jurdique.
a mon avis les profs vont accepter ces deux réponse ...enfin j'espère!!!!!!!!!!!!!!!

 

[aurely]

je suis pour ma part assez satisfaite de moi, j'espère avoir limité la casse et m'en sortir au moins avec 8.

Eco d'entreprise:
Je me méfie car à priori cela était simple, mais il devait y avoir des pièges, enfin j'ai mis à peu près comme tout le monde ici...

Droit:
Je pense avoir à peu près réussi: pour le tribunal compétent, j'ai mis les trois en expliquant pourquoi cela pouvait être tribunal de commerce (2 professionnels), TI et TGI (action en civil et montant non communiqué)

Eco générale:
J'ai travaillé à partir de VA=CA-(FBCF+(exp-imp)+amortissements+variation de stock+CF) ainsi que la redistribution et j'ai repris chaque élément de la formule pour trouver les arguments:
I L'augmentation des profits peut être néfaste
Sur le chômage la précarité et le pouvoir d'achat (délocalisations, investissements de productivité, ...)
II L'augmentation des profits peut être un atout
Sur le chômage la précarité et la pouvoir d'achat
Sur le chômage la précarité et le pouvoir d'achat (intéressement, entrée fiscales Etat,...)

Mais j'ai bien blablater dans le parties, j'ai pas trop eut le temps, j'avais perdu trop de temps dans l'eco d'entreprise, mais j'ai tout fait et je suis sortie à 18h.

 

[David30]

C'est le tribunal de commerce car il y a litige entre 2 professionels du commerce.

 

[ayaya]

non c'est pas deux professionnels de commerce dans ce cas présent car pour que le tribunal de commerce soit compétent, il y aurait fallut qu'il y ait échange entre les deux puis litige. (par exemple un fournisseur avec son client ou un truc dans ce style) qu'il y ait contrat voir même un contrat extra-contracuel mais dans ce cas précis ça fonctionnait pas.

Pour le tribunal compétent c'était tout simplement le Tribunal de Grande Instance car il est compétent en matière de droit des marques voilà c'était pas plus compliqué que ça !

 

[anthonia]

bonjour, je suis nouvelle dans ce forum

mais une petit question m'intrigue, pour la question de de la juridiction compétente, j'ai répondu le tribunal de grande instance ou la cour d'appel, pensez vous que le correcteur va compter faux la cour d'appel et me mettre faux a toute la reponse même si j'ai le tribunal de grande instance ?

merçi de me repondre.

 

[Sendo]

C'est sur que la cour d'appel sera pénalisé : ce n'est pas une juridiction de première instance..........

Mais je ne pense pas que l'onte compte tout faux.

 

[anthonia]

même si j'ai mis le tribunal de grande instance ?

 

[ayaya]

bah tu auras la moitié des points surement... car c'est une faute d'avoir mis la cour d'appel comme c'est pas première instance !

 

[melou]

A ce moment là tout le monde aurait pu mettre toute la liste des tribunaux.... je ne pense pas que tu auras la totalité des points en tous cas...

 

[anthonia]

j'espere qu'elle va pas compter trop de points cette question, car ça va m'enlever la moitié des points

 

[anthonia]

je suis trop dégoutée, j'espere que les correcteurs seront cool il y a toute une polémique sur le tribunal de commerce ou le tribunal de grande instance , alors j'espere qu'il m'offriron une fleur :wink2: