Economie - Droit Session 2009, sujet commun groupe 1 - Vos impressions

[tatie_danielle]

Moi ce que je ne comprend pas, c'est pourquoi vous mettez tous la cassation dans la procédure alors que ce qu'il faut mettre c'est la procédure antérieure... ascompris;
Ben oui, ça sert à quoi de faire un mini résumé d'un truc que tu es en train d'expliquer, de détailler dans ton analyse ? :blink:

Concernant ma méthode, on m'a appris à identifier les parties, puis résumé des faits, puis décrire la procédure antérieure en terminant par Machin se pourvoit en cassation, puis thèses etc.

 

[LILYB]

Concernant ma méthode, on m'a appris à identifier les parties, puis résumé des faits, puis décrire la procédure antérieure en terminant par Machin se pourvoit en cassation, puis thèses etc.

Ben moi on m'a toujours dis de mettre la procédure antérieure, que ça ne servait à rien de parler de la cassation (par exemple), si tu es en train de l'étudier, de la détailler dans ton analyse.
Ce qui est logique en soit. A quoi ça sert d'en parler vu qu'on est en train de l'analyser et de donner les réponses justement ? Les réponses seront alors données deux fois...

 

[moime]

Ben moi on m'a toujours dis de mettre la procédure antérieure, que ça ne servait à rien de parler de la cassation (par exemple), si tu es en train de l'étudier, de la détailler dans ton analyse.
Ce qui est logique en soit. A quoi ça sert d'en parler vu qu'on est en train de l'analyser et de donner les réponses justement ? Les réponses seront alors données deux fois...

si tu parles de procédure antérieure forcément tu ne parles que d'avant mais si tu parles de procédure tout court c'est les 3 (remarque c'est important de citer les parties et leur qualité pourtant on ne parle que de ces parties dans les faits..) l'idée de la présentation des parties et de la procédure c'est de comprendre qui a fait quoi pour bien comprendre la décision, même si ça peut paraitre inutilele vrai problème ce n'est pas de savoir si c'est bien ou pas mais de savoir si le barême prévoit des points pour ça (certains confondent appel et cassation) et si le correcteur va l'appliquer betement ou pas!pour ça qu'en formation j'impose toujours les parties et leurs qualité et la procédure entière

 

[LILYB]

si tu parles de procédure antérieure forcément tu ne parles que d'avant mais si tu parles de procédure tout court c'est les 3 (remarque c'est important de citer les parties et leur qualité pourtant on ne parle que de ces parties dans les faits..) l'idée de la présentation des parties et de la procédure c'est de comprendre qui a fait quoi pour bien comprendre la décision, même si ça peut paraitre inutile le vrai problème ce n'est pas de savoir si c'est bien ou pas mais de savoir si le barême prévoit des points pour ça (certains confondent appel et cassation) et si le correcteur va l'appliquer betement ou pas!pour ça qu'en formation j'impose toujours les parties et leurs qualité et la procédure entière

On m'a toujours dis de ne parler que de la procédure antérieure et c'est donc ce que j'ai fais cette fois encore.
Alors après votre réponse, je ne sais plus quoi en penser... :wacko: :blush:

 

[valentia]

Ma prof de droit (qui est une super prof !) nous a toujours dit de mettre toutes les juridictions dans la procédure, même celle en cours

 

[LILYB]

Ma prof de droit (qui est une super prof !) nous a toujours dit de mettre toutes les juridictions dans la procédure, même celle en cours

En tout cas, quelle que soit la bonne manière de faire (mm si ça m'inquiète un peu pour ma note), je ne trouve pas que ce soit logique de mettre dans la procédure qqch qu'on est en train d'étudier, d'analyser en détail. Les parties et la juridiction on les a mis au début de l'analyse et la solution on la donne à la fin en détail et expliquée. Alors pourquoi redonner tout cela dans la partie procédure ?

 

[valentia]

Je ne sais pas :notstupide:

Y a des trucs bizarre par tout sans qu'on sache pourquoi lol, mais c'est sur que moi non plus j'en vois pas trop l'intérêt

 

[LILYB]

Je ne sais pas :notstupide:

Y a des trucs bizarre par tout sans qu'on sache pourquoi lol, mais c'est sur que moi non plus j'en vois pas trop l'intérêt

Je te jure, des fois va comprendre ascompris;

 

[Fripon]

Je voie que beaucoup de personnes on dit qu'il y avait
2 parties. Le truc c'est qu'en cass il n'y a que le demandeur
au pourvoi.

Absolument, pour l'argument des parties, il ne fallait que traitaer les prétentions de la société Colom, demandeuresse au pourvoi.

En gros, il n'y a pas de défendeur au pourvoi

 

[LILYB]

Pas de défendeur au pourvoi ??? Mais qu'est ce que vous racontez ??? Y a toujours deux parties. Même en cassation !!!
Je n'ai jamais entendu dire, ni par mes profs, ni ailleurs, qu'il n'y avait qu'une partie en cour de cassation.
Pour tout degré, il y a deux parties.

ascompris;

 

[tatie_danielle]

En fait je trouve logique d'en parler ds le sens où la procédure reprend tout du début jusqu'au pourvoi, c'est donc la clôture de l'affaire (enfin pas vraiment mais bon bref), qt à la solution, c'est juste le dénouement final + réponse à la problématique. Quoiqu'il en soit, j'ai eu 2 profs différentes dont l'une juriste pour qui il n'était pas obligé de parler de la CC mais juste conseillé, autrement dit ca m'étonnerait que tu sois sanctionné pour ça

 

[tatie_danielle]

c'est quoi ce débat sur les parties ?
Revoyez vos cours, ya tjrs eu 2 parties...

 

[giovanni013]

Pas de soucis procédure antérieur =

1ere instance > prud'homme ( demandeur , défendeur, résultat)
Cour d'appel > ( demandeur, défendeur, résultat)
............... et c'est tout car c'est la procédure antérieur.

 

[didine780]

Depuis 4ans que j'ai des cours de droit, on nous a toujours dis "procédure antérieure, vous mettez tout, aucun point a perdre, tout a gagner"

Concernant les arguments des partis il faut bien mettre les DEUX partie, d'abord le demandeur au pourvoi mais aussi le défendeur, quels sont ses arguments pour contrer?! C'est important ! :dacc:

 

[Sheety]

Pas de soucis procédure antérieur =

1ere instance > prud'homme ( demandeur , défendeur, résultat)
Cour d'appel > ( demandeur, défendeur, résultat)
............... et c'est tout car c'est la procédure antérieur.

Je suis OK. et d'après LyLyb effectivement la cour de cassation on l'analyse sachant que la dernière étape de cette analyse d'arrêt est "motivation et décion de la cour" donc ne pas préciser celle ci dans la procédure antérieur ça ferai de la répétition... :unsure: a moins juste de la citer non? bref je ne sais pas en tout cas je ne l'ai pas mentionné

:kiss:

 

[tatie_danielle]

Je crois qu'il est possible de se pourvoir en cassation plusieurs fois lorsque l'affaire est renvoyée vers la cour d'appel en cas d'arret de cassation... c'est p-ê pourquoi certains profs pensent important de citer la totalité de la procédure. Bref, tte façon c'est pas important... Je trouve juste que les q° de droit étaient de trop, pas eu le temps

 

[moime]

Quoiqu'il en soit, j'ai eu 2 profs différentes dont l'une juriste pour qui il n'était pas obligé de parler de la CC mais juste conseillé, autrement dit ca m'étonnerait que tu sois sanctionné pour ça

Attention la parole d'un prof non juriste qui corrige l'épreuve a plus de valeur que celle du président de la cour de cassation, car ici ce qui est important c'est de savoir si tu vas perdre des points ou pas, donc ce qui est valable au bac n'est pas nécessairement valable au bts...
je préfère donc que ça apparaisse pour éviter qu'un correcteur applique de manière mécanique le barème(qui prévoit en général des points pour la procédure (j'avoue qu'à titre personnel, je trouve que les prétentions des parties en cassation sont en générale inutiles mais bon je l'impose car le barème les prévoit...

 

[moime]

regardez un peu le corrigé destiné au correcteurs (qui est souvent modifié par le jury)http://www.ecogesam.ac-aix-marseille.fr/Telech/Sujets/BTS/EcoDrt/ed06cnc.pdf

ici il n'en pratiquement pas mis la procédure (donc certainement modifié en jury bts)http://www.ecogesam.ac-aix-marseille.fr/Telech/Sujets/BTS/EcoDrt/ed05c.pdf

 

[Alex60]

Apparement on a pas tous eu les meme consigne pendant deux ans en ce qui concerne l'analyse.

Moi j'ai fais :

- les faits
- la procédure : prud homme : demandeur / défendeur - Appel : Appelant / Intimé - Cassation : Dem au pourvoir et Def au pourvoi.
- Probleme juridique
- Arguments des parties
- Décision
- Analyse de la décision (quels textes, principes ...)

 

[LILYB]

Pas de soucis procédure antérieur =

1ere instance  > prud'homme ( demandeur , défendeur, résultat)
Cour d'appel    >                  ( demandeur, défendeur, résultat)
............... et c'est tout car c'est la procédure antérieur.

Je suis OK. et d'après LyLyb effectivement la cour de cassation on l'analyse sachant que la dernière étape de cette analyse d'arrêt est "motivation et décion de la cour" donc ne pas préciser celle ci dans la procédure antérieur ça ferai de la répétition... :unsure: a moins juste de la citer non? bref je ne sais pas en tout cas je ne l'ai pas mentionné

:kiss:

Je suis tout à fait d'accord et c'est exactement ce que je voulais dire. Moi non plus je n'ai pas répété la cour de cassation dans la procédure parce que justement, je ne trouvais pas logique de répéter ce que nous disons plus en détail dans notre analyse.

:smile:



Moi pour la méthode on m'a toujours dit ceci :

Date et juridiction
Parties
Faits
Procédure antérieure
Arguments des parties
Problème juridique
Décision

Et il est écrit la mm chose dans mes livres de droit.