Economie - Droit Session 2009, sujet commun groupe 1 - Vos impressions

[Véro74]

oui il fallait analyser l'arrêt en entier

 

[renega974]

vous pensez qu'on est fortement pénalysé si on a inversé le demandeur et le défendeur... ? Mais quel con quand j'y repense... :wacko:

 

[ilua83]

Vous avez mis quoi en "probléme juridique"

 

[samira1]

Fallait-il parler de la crise économique actuel dans le develepomment?

 

[prodige]

Le pouvoir de contrôle de l employeur dans l'entreprise est il-limité par le droit?
J ai parlé du pouvoir disciplinaire et réglementaire, c'est ca?

 

[et0ile-r0ze]

C'etait bien l'arret entier avec cette méthodologie

1- les parties
2 - les faits
3- procédures antérieures
4- les prétentions
5- le pb juridique
6- solution
7- les motifs

Pour le pouvoir du patron c'est de direction et de décision il me semble

 

[smouk]

bah je sais pas moi j'ai inverser pr la cour de cass les autres j'ai bon pr une fois que j'ai a peu près compris un arrêt enfin une partie

 

[soso59]

:happy: la question 2 c'été pas les moyens de preuvre avec la présomption simple, iréfragable , le serment, l'aveu, le témoignage, preuve visuelle caméra

 

[smouk]

limité par le droit dc moi j'ai mis le code du travail aussi

 

[et0ile-r0ze]

Probleme juridique

Est ce que la constatation par un huissier de justice est un moyen de preuve ? Et a t'elle la même force probante ?

 

[smouk]

bah moi aussi j'ai mis ça pr les preuves

 

[nananis66]

Salut!

Pour la synthese j'ai mi:

I/ Politique monétaire
II/ Politique budgétaire

Mais je sais que je me suis plantée...

Pour l'arret globalement j'ai compri:
Conseil de prud hommes: demandeur: MME X, Défendeur: SOCIETE, Solution: favorable a mme X
Cour d'appel: demandeur: SOCIETE, défendeur: MME X, Solution: favorable a mme x
Cour de cassation: demandeur: societe, défendeur: mme x, solution: favorable a mme x

aprés y avais des questions de fou lol :box:

 

[Braho]

Bonjour,
Je vois que certains ont mis comme procédure antérieure :
Conseil des Prud'hommesCour d'AppelCour de cassation
Mais il n'y a pas de cour d'appel pour les prud'hommes ... si ?

 

[olivia92]

Une personne peut nous donner la question du développement structuré svp ?
Et sur quels thèmes étaient l'arrêt et l'exo d'éco d'entreprise ?
Merci :langue:

 

[asken]

Je ne vois en quoi il était nécessaire de parler de l'Etat Providence et des entreprises. L'Etat Providence c est la redistribution des revenus (modeles Bismarck/beveridge) . Donc aucun rapport avec les politiques eco, qui sont elles, purement économiques selon moi..

Moi je suis d'accord avec l'etat providence, tu pouvais développer sur le fait qu'il y a une intervention de l'etat par...la politique budgétaires (grands travaux, déficits pour relancer la demande, baisse de la fiscalité...)

 

[et0ile-r0ze]

nananis66 j'ai repondu comme toi pour les décisionsPour les stratégies j'ai mis internationalisation spécialisation et diversification

 

[smouk]

bah si y'a une cour d'appel pr les prud'hommes puis c un litige entre un salarié et son employeur tu voulais mettre quoi?

 

[julien15]

Sujet développement:

Les politiques budgétaire et monétaires sont-elles encore efficaces pour soutenir la croissance économiques.

 

[patrice084]

Une personne peut nous donner la question du développement structuré svp ?
Et sur quels thèmes étaient l'arrêt et l'exo d'éco d'entreprise ?

Le sujet est en téléchargement sur le forum dans un nouveau message.

 

[et0ile-r0ze]

Mon plan pour le développement

I) efficace pour soutenir

II) Mais prendre en compte d'autres facteurs économiques