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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et ...
- Auteur de la discussion salwa
- Date de début
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
ok pas de problèmes....j'essaie de voir si je peux m'en tirer avec une meilleure note pour savoir où j'en suis (pour l'instant c'est pas le cas)fekro link=topic=55806.msg598038#msg598038 date=1179510209 a dit:j'ai mis dans mon devoir.Je vais demander confirmation a mon prof
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
j'ai demandé au mien! Elle a pas arreté de nous répété pendant 2 ans que quand on ne le sait pas, on met tout simplement qu'on ne sait pas! Sauf si ya écrit quelque part que l'arret de la cour d'appel était affirmatif ou infirmatif !
Maintenant si t'es sure de toi, ma prof ne sait peut être pas grand chose
j'ai demandé au mien! Elle a pas arreté de nous répété pendant 2 ans que quand on ne le sait pas, on met tout simplement qu'on ne sait pas! Sauf si ya écrit quelque part que l'arret de la cour d'appel était affirmatif ou infirmatif !
Maintenant si t'es sure de toi, ma prof ne sait peut être pas grand chose
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
Je vais demander confirmationcachou link=topic=55806.msg598050#msg598050 date=1179510456 a dit:j'ai demandé au mien! Elle a pas arreté de nous répété pendant 2 ans que quand on ne le sait pas, on met tout simplement qu'on ne sait pas! Sauf si ya écrit quelque part que l'arret de la cour d'appel était affirmatif ou infirmatif !
Maintenant si t'es sure de toi, ma prof ne sait peut être pas grand chose
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
@ fekro : merci pour ton soutien ma belle !
nous aussi on nous a dit quand y'a pas d'infos, faut surtout pas interpréter...en tout cas on attend la réponse de la prof de fekro !cachou link=topic=55806.msg598050#msg598050 date=1179510456 a dit:j'ai demandé au mien! Elle a pas arreté de nous répété pendant 2 ans que quand on ne le sait pas, on met tout simplement qu'on ne sait pas! Sauf si ya écrit quelque part que l'arret de la cour d'appel était affirmatif ou infirmatif !
Maintenant si t'es sure de toi, ma prof ne sait peut être pas grand chose
@ fekro : merci pour ton soutien ma belle !
PAPILLONAD
New Member
corrigé épreuve d'éco-droit ??
salut,
Pour la decision de justice il fallait faire
1 degré : décision favorable à M.X
2 eme degré : décision favorable à M.X
3 eme degré : décision favorable à M.X
Pour la disserte, moi j'ai mi :
I\ motivation du personnel, conséquence positive sur la concurrence (thèse)
II\ pouvai être néfaste pour la société avec un risque de focalisation sur l'évolution d'un produit. Risque d'être le contraire d'un monopole, soit perdre le marché (entithèse)
Pour la décision de justice mon prof ma di que ct ca et pour le dév. la première partie c juste après pour la deuxième je ne c pas.
Voilà j'espère que ca répond à ta question
salut,
Pour la decision de justice il fallait faire
1 degré : décision favorable à M.X
2 eme degré : décision favorable à M.X
3 eme degré : décision favorable à M.X
Pour la disserte, moi j'ai mi :
I\ motivation du personnel, conséquence positive sur la concurrence (thèse)
II\ pouvai être néfaste pour la société avec un risque de focalisation sur l'évolution d'un produit. Risque d'être le contraire d'un monopole, soit perdre le marché (entithèse)
Pour la décision de justice mon prof ma di que ct ca et pour le dév. la première partie c juste après pour la deuxième je ne c pas.
Voilà j'espère que ca répond à ta question
messagerie93
New Member
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
L'arret c'est:
1er degré: Conseil prudhomme
Demandeur M X
Defendeur Societe Y
Decision: INCONNUE
2eme degré: COUR DAPPEL
appelant: INCONNU
intimé: INCONNU
decision : condamne la sociéré Y au paiment de dommages et interets!
(on peut connaitre la decision de la cour dappel SANS avoir les appelant/intimé...Certes on peut les suppose mais en droit on ne SUPPOSE PAS!)
Cour de cassation:
demandeur: Societe Y
Defendeur: M X
Decision: rejette le pourvoi
Voilaaaa
Enfin j'espere que c'est ca :knuppel:
L'arret c'est:
1er degré: Conseil prudhomme
Demandeur M X
Defendeur Societe Y
Decision: INCONNUE
2eme degré: COUR DAPPEL
appelant: INCONNU
intimé: INCONNU
decision : condamne la sociéré Y au paiment de dommages et interets!
(on peut connaitre la decision de la cour dappel SANS avoir les appelant/intimé...Certes on peut les suppose mais en droit on ne SUPPOSE PAS!)
Cour de cassation:
demandeur: Societe Y
Defendeur: M X
Decision: rejette le pourvoi
Voilaaaa
Enfin j'espere que c'est ca :knuppel:
corrigé épreuve d'éco-droit ??
J'ai mis la même chose et c'est ta prof qui ta dit que c'était bon ?PAPILLONAD link=topic=57471.msg598065#msg598065 date=1179510960 a dit:salut,
Pour la decision de justice il fallait faire
1 degré : décision favorable à M.X
2 eme degré : décision favorable à M.X
3 eme degré : décision favorable à M.X
Pour la disserte, moi j'ai mi :
I\ motivation du personnel, conséquence positive sur la concurrence (thèse) II\ pouvai être néfaste pour la société avec un risque de focalisation sur l'évolution d'un produit. Risque d'être le contraire d'un monopole, soit perdre le marché (entithèse)
Pour la décision de justice mon prof ma di que ct ca et pour le dév. la première partie c juste après pour la deuxième je ne c pas.
Voilà j'espère que ca répond à ta question
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
Je n'interprete rien du tout puisque c'est dans le cours. Dans la juridiction prud'homale, on peut faire appel si le montant des interêts est supérieur à 4000¤. Donc, comme il y a bien eu appel, quelqu'un a bien du être condamné à verser 4000¤ de dommages et interêts au minimum donc on connait la solution !
En ce qui concerne l'appelan et l'intimé, penses-tu vraiment que le salarié a été condamné à payer des dommages et interêt à sa société parce qu'il a été licencié ? Là aussi je n'interprete pas, c'est de la logique...
Maintenant, il est possible que plusieurs réponses soient acceptées suivant les arguments mis en avant... ou peut-être que j'ai tord tout simplement, mais je ne suis pas le seul à penser cela :chessy:
sarah75 link=topic=55806.msg598058#msg598058 date=1179510663 a dit:nous aussi on nous a dit quand y'a pas d'infos, faut surtout pas interpréter...en tout cas on attend la réponse de la prof de fekro !
@ fekro : merci pour ton soutien ma belle !
cachou link=topic=55806.msg597917#msg597917 date=1179508108 a dit:désolée je ne suis pas d'accord avec ca.
La cour d'appel a condamné l'employeur a des dommages et intérets, mais on sait pas si c'est l'employeur lui meme qui a saisi cette cour (dans ce cas, c'est vrai qu'il n'aurait pas du car il a perdu, mais il aurait pas pu savoir qu'il allait perdre), ou bien si c'est l'mployé, qui, ayant perdu au 1er degré fait appel.
Je n'interprete rien du tout puisque c'est dans le cours. Dans la juridiction prud'homale, on peut faire appel si le montant des interêts est supérieur à 4000¤. Donc, comme il y a bien eu appel, quelqu'un a bien du être condamné à verser 4000¤ de dommages et interêts au minimum donc on connait la solution !
En ce qui concerne l'appelan et l'intimé, penses-tu vraiment que le salarié a été condamné à payer des dommages et interêt à sa société parce qu'il a été licencié ? Là aussi je n'interprete pas, c'est de la logique...
Maintenant, il est possible que plusieurs réponses soient acceptées suivant les arguments mis en avant... ou peut-être que j'ai tord tout simplement, mais je ne suis pas le seul à penser cela :chessy:
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
C'est le topic du développement composé ici, pas de l'analyse de justice.
Quelqu'un peu me dire ce qu'il pense de mon plan?
I responsabilité sociales
a) L'emploi, (formation)
b) Les besoins du consommateurs (Normes ISO)
c) Distribuer les revenus (partage de la VA; commerce équitable)
II responsabilité écologiques
a) Aménagement du territoire
b) Protection de l'environnement (développement durable)
le problème c'est que j'ai parlé de la concurrence dans chaque partie en démontrant à chaque fois comment l'entreprise pouvait être concurrentielle en adoptant ces différents points.
Est-ce une mauvais chose?
C'est le topic du développement composé ici, pas de l'analyse de justice.
Quelqu'un peu me dire ce qu'il pense de mon plan?
I responsabilité sociales
a) L'emploi, (formation)
b) Les besoins du consommateurs (Normes ISO)
c) Distribuer les revenus (partage de la VA; commerce équitable)
II responsabilité écologiques
a) Aménagement du territoire
b) Protection de l'environnement (développement durable)
le problème c'est que j'ai parlé de la concurrence dans chaque partie en démontrant à chaque fois comment l'entreprise pouvait être concurrentielle en adoptant ces différents points.
Est-ce une mauvais chose?
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
nan mais écoute moi j'ai interprété dans un devoir et je me suis tappée une sale note...le prof m'a expliqué qu'il ne fallait pas interpréter quand il n'y a pas d'infosfaster78 link=topic=55806.msg598181#msg598181 date=1179514165 a dit:Je n'interprete rien du tout puisque c'est dans le cours. Dans la juridiction prud'homale, on peut faire appel si le montant des interêts est supérieur à 4000¤. Donc, comme il y a bien eu appel, quelqu'un a bien du être condamné à verser 4000¤ de dommages et interêts au minimum donc on connait la solution !
En ce qui concerne l'appelan et l'intimé, penses-tu vraiment que le salarié a été condamné à payer des dommages et interêt à sa société parce qu'il a été licencié ? Là aussi je n'interprete pas, c'est de la logique...
Maintenant, il est possible que plusieurs réponses soient acceptées suivant les arguments mis en avant... ou peut-être que j'ai tord tout simplement, mais je ne suis pas le seul à penser cela :chessy:
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
bon salu tt lmond alors histoir de partager ce ke g fai je vos fait n pti topo
Pour l'eco generale :
1/ principales tendances en 3 parties :
1980 - 1991 : solde déficitaire compris entre environ O et -1 % du pib (periode qui peut etre rapproché de la fin des 30 glorieuses)
1991 - 1999 : croissance du solde atteignant presk 3% du pib en 1999 (peut etre rapproché à la réssite de l'investissement massif réalisé apres des NTIC dans les année 90)
1999 - 2005 : chutte du solde qui atteint en 2005 presk -2% du pib
2/ Structure :
Balance des transactions corrante est composé des biens , services hors voyages, voyages...les infos comprises ds le tableau
3/ Dysfonctionnement :
2003 : revenus d'investissements (-1,2 Md d'¤); transferts courant(-16,9)
2004 : revenus d'investissements (-17,7) biens (-6,9) services hors voyages (-1)
2005 : biens (-25); transferts courant (-22) services hors voyages (-0,9)
4/ tte la reponse etait ds le docannexe 2
Droit :
Les faits :
M.X , embauché dans la société Y le 16 jillet 2007, s'est vu notifier la fin d'une période d'essai de son CDI dont il conteste l'existence
La procédure :
Conseil des Prud'hom Pau 15 juillet 2003 demandeur : M.X ; défendeur : Sété Y
Cour d'appel : appelan : Sété Y ; intimé : Sété Y
Cour de cassation : demander Sété Y; Défendeur : M.X
Le pb juridique :
La mise à l'épreuve durant une période d'essa d'un salarié doit elle, obligatoirement, faire l'objet d'une clause écrite dans le contrat de travail remis à un salarié
L'argumentation d demandeur: d'apres les articles cités (en les reprenant) le cdi peut etre constaté dans les formes qu'il covient aux parties d'adopter et de ce fait la période d'essai n'est pas sbordonnée à une preuve écrite. Ainsi ke le fait ke les juges du fond n'ont pas pri la peine de vérifier que la Sété avait invité MX a se referer à la convention collective.
Motifs et décisions de la cour de cassation:
D'apres l'article 5 de la convention coll. SYNTEC, les conditions d'essai doivent fair l'bojet d'ne clause ecrite dans son contrat de travail qu'il lui ai remis lors de son engagement.
De ce fait la cour de cassation rejette le pourvoi.
2/ Les 2 conditions:
- Identification de l'emetteur
- Etablit et conserver dans les conditions permettant de garantir sa solvabilité
Ces conditions pevent être garanti par la creation d'une signature electronique
3/ Principe
Les conditions d contrat de travail sont indexées à celles de la convention collective rattaché au secteur d'activité de l'entreprise. De ce fait, ttes conditions de la convention collective visant à favoriser le salarié est immédiatement substituées à celles du contrat de travail
Economie d'entreprise
Développemen
1- la responsabilité sociale stimule la compétitivité
A- meilleur image de l'entreprise (compétitivité hors-prix)
B- Meiller conditions de travail des salariés induit la hasse de la productivité (moins de stress)
2- la responsabilité sociale : limites
A- Fort coût d'investissement (coûts supplémentaires)
B- Contraintes de production (mise en place de normes, formation...)
Ouverture : la responsabilité sociale est elle une mode?
Voili voilou c a peu pres ce ke g mis z :smile:
bon salu tt lmond alors histoir de partager ce ke g fai je vos fait n pti topo
Pour l'eco generale :
1/ principales tendances en 3 parties :
1980 - 1991 : solde déficitaire compris entre environ O et -1 % du pib (periode qui peut etre rapproché de la fin des 30 glorieuses)
1991 - 1999 : croissance du solde atteignant presk 3% du pib en 1999 (peut etre rapproché à la réssite de l'investissement massif réalisé apres des NTIC dans les année 90)
1999 - 2005 : chutte du solde qui atteint en 2005 presk -2% du pib
2/ Structure :
Balance des transactions corrante est composé des biens , services hors voyages, voyages...les infos comprises ds le tableau
3/ Dysfonctionnement :
2003 : revenus d'investissements (-1,2 Md d'¤); transferts courant(-16,9)
2004 : revenus d'investissements (-17,7) biens (-6,9) services hors voyages (-1)
2005 : biens (-25); transferts courant (-22) services hors voyages (-0,9)
4/ tte la reponse etait ds le docannexe 2
Droit :
Les faits :
M.X , embauché dans la société Y le 16 jillet 2007, s'est vu notifier la fin d'une période d'essai de son CDI dont il conteste l'existence
La procédure :
Conseil des Prud'hom Pau 15 juillet 2003 demandeur : M.X ; défendeur : Sété Y
Cour d'appel : appelan : Sété Y ; intimé : Sété Y
Cour de cassation : demander Sété Y; Défendeur : M.X
Le pb juridique :
La mise à l'épreuve durant une période d'essa d'un salarié doit elle, obligatoirement, faire l'objet d'une clause écrite dans le contrat de travail remis à un salarié
L'argumentation d demandeur: d'apres les articles cités (en les reprenant) le cdi peut etre constaté dans les formes qu'il covient aux parties d'adopter et de ce fait la période d'essai n'est pas sbordonnée à une preuve écrite. Ainsi ke le fait ke les juges du fond n'ont pas pri la peine de vérifier que la Sété avait invité MX a se referer à la convention collective.
Motifs et décisions de la cour de cassation:
D'apres l'article 5 de la convention coll. SYNTEC, les conditions d'essai doivent fair l'bojet d'ne clause ecrite dans son contrat de travail qu'il lui ai remis lors de son engagement.
De ce fait la cour de cassation rejette le pourvoi.
2/ Les 2 conditions:
- Identification de l'emetteur
- Etablit et conserver dans les conditions permettant de garantir sa solvabilité
Ces conditions pevent être garanti par la creation d'une signature electronique
3/ Principe
Les conditions d contrat de travail sont indexées à celles de la convention collective rattaché au secteur d'activité de l'entreprise. De ce fait, ttes conditions de la convention collective visant à favoriser le salarié est immédiatement substituées à celles du contrat de travail
Economie d'entreprise
Développemen
1- la responsabilité sociale stimule la compétitivité
A- meilleur image de l'entreprise (compétitivité hors-prix)
B- Meiller conditions de travail des salariés induit la hasse de la productivité (moins de stress)
2- la responsabilité sociale : limites
A- Fort coût d'investissement (coûts supplémentaires)
B- Contraintes de production (mise en place de normes, formation...)
Ouverture : la responsabilité sociale est elle une mode?
Voili voilou c a peu pres ce ke g mis z :smile:
corrigé épreuve d'éco-droit ??
la cour de cassation n'est certainement pas le troisième degré.
Si ta marqué ca sur ta copie, c'st pas bon du tout;
La cours de cassation vérifie seuelemtn si le droit à bien été appliqué. il n'est pas décisionnaire, et renvoi les partie si problème.
la cour de cassation n'est certainement pas le troisième degré.
Si ta marqué ca sur ta copie, c'st pas bon du tout;
La cours de cassation vérifie seuelemtn si le droit à bien été appliqué. il n'est pas décisionnaire, et renvoi les partie si problème.
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
Exactement, c'est aussi ce que j'ai dit.
------------
J'ai vu plus haut qu'on parlait de Keynes, c'est aussi vrai dans la mesure ou le gouvernement de Mittérand en 1981 a massivement fait importer des produits hautes technologies Japonaises pour combler le manque d'entreprises de pointe dans le pays, c'est d'ailleurs là que cette politique à montrer ses limites, donc ce n'est pas du tout hors sujet dans la mesure où c'est bien mené et expliqué et cette technique a largement contribuée au déficit de la balance commerciale.
------------
Le droit était relativement simple donc je passe
----------
Le commentaire il y avait des mots clés a resortir comme Entreprise citoyenne, mécénat, développement durable, déduction d'impôt, commerce équitable, les suicides chez Renault, l'image de marque de Total avec l'Erika, Rhone Poulenc qui finance la fondation Ushuaia, Leclerc avec ses sac plastiques biodégradables suite à la pub TV dans laquelle un dauphin mourrait en mangeant un sac plastique, la SNCF avec son comparateur de prix de prix sur les transports et l'émission de CO² générée par celui-ci etc... Au final une épreuve pas très dure sur laquelle il y a moyen de réaliser un carton!
DiegoSimeone link=topic=55806.msg595472#msg595472 date=1179353847 a dit:La hausse à partir de 1993 s'explique par l'entrée en vigueur du Traité de Maastricht (ratifié en 1992), qui s'intègre par les accords de Schengen, matérialisant la libre-circulation des biens et des personnes.
Exactement, c'est aussi ce que j'ai dit.
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J'ai vu plus haut qu'on parlait de Keynes, c'est aussi vrai dans la mesure ou le gouvernement de Mittérand en 1981 a massivement fait importer des produits hautes technologies Japonaises pour combler le manque d'entreprises de pointe dans le pays, c'est d'ailleurs là que cette politique à montrer ses limites, donc ce n'est pas du tout hors sujet dans la mesure où c'est bien mené et expliqué et cette technique a largement contribuée au déficit de la balance commerciale.
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Le droit était relativement simple donc je passe
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Le commentaire il y avait des mots clés a resortir comme Entreprise citoyenne, mécénat, développement durable, déduction d'impôt, commerce équitable, les suicides chez Renault, l'image de marque de Total avec l'Erika, Rhone Poulenc qui finance la fondation Ushuaia, Leclerc avec ses sac plastiques biodégradables suite à la pub TV dans laquelle un dauphin mourrait en mangeant un sac plastique, la SNCF avec son comparateur de prix de prix sur les transports et l'émission de CO² générée par celui-ci etc... Au final une épreuve pas très dure sur laquelle il y a moyen de réaliser un carton!
corrigé épreuve d'éco-droit ??
Salut,
pour l'arret jai mis:
1er degré conseil des prud'hommes
demandeur: MX
défendeur: l'employeur
solution: inconnu car pas infirmatif ni affirmatif
2eme degré cour d'appel de PAU EN JUILLET 2003
apellant et intimé : inconnus
solution favorable a MX
COUR DE CASSATION
L'employeur se pourvoi en cassation
La cour de cass rejette le pourvoi
DONC C'EST LA FIN DU PROCES
pour répondre à celle qui à mi 3eme degré pour la cour de cassation c'est completement faux et la solution n'est pas connue au 1er degré; quand c'été écri "fai grief a l'arret attaqué..." on parlé de la cour de cassation
pour la disserte on verra bien
en générale mes notes en arret son tres bonne: environ 17
Salut,
pour l'arret jai mis:
1er degré conseil des prud'hommes
demandeur: MX
défendeur: l'employeur
solution: inconnu car pas infirmatif ni affirmatif
2eme degré cour d'appel de PAU EN JUILLET 2003
apellant et intimé : inconnus
solution favorable a MX
COUR DE CASSATION
L'employeur se pourvoi en cassation
La cour de cass rejette le pourvoi
DONC C'EST LA FIN DU PROCES
pour répondre à celle qui à mi 3eme degré pour la cour de cassation c'est completement faux et la solution n'est pas connue au 1er degré; quand c'été écri "fai grief a l'arret attaqué..." on parlé de la cour de cassation
pour la disserte on verra bien
en générale mes notes en arret son tres bonne: environ 17
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...
lol en parlant de recyclage, j'ai cité un exemple un peu pourri : celui de monoprix qui utilise des emballage en carton recyclé....et comme le consommateur a une demande de plus en plus accrue en terme d'envirronnement et de sa protection.... :unsure:
lol en parlant de recyclage, j'ai cité un exemple un peu pourri : celui de monoprix qui utilise des emballage en carton recyclé....et comme le consommateur a une demande de plus en plus accrue en terme d'envirronnement et de sa protection.... :unsure: