< Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et ... | Page 7 | Forum des BTS

Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et ...

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion salwa
  • Date de début Date de début
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...

cutler95 link=topic=55806.msg592447#msg592447 date=1179246203 a dit:
Prud homme : defendeur Y
                  demandeur X

X gagne

Appel  : appelant y
           Intimé x

X gagne


Cassation : demandeur : y
               défendeur : x

X gagne

pitié que tu aies raison
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Ca y est je desespère!!!


Pour la question 3 en droit j'ai marqué force obligatoire d'information
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Bonjour,

Ouais assez dur le sujet d'eco droit.

En ce qui me concerne, l'arrêt sa a été. Je confirme ce qui a été dis, quand on ne connait pas les decisions, ni meme qui a fait appel, on ne le met pas.
Pour le developpement, c'etait chaud.
Quel principe vous avez mis?
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...

cpujol31 link=topic=55806.msg592446#msg592446 date=1179246160 a dit:
Pour l'arret :
- rappel des fais : y se sépare de x, l'employé di kil étai hors temps d'essai et donc demande des indemnité. Prud'hom x gagne, y fait appel qui confirme la décision des prud'hom, y fait un pourvoi en cassation
- premier moyen : la cour confirme que l'ecrit n'est pas obligatoire, mais dans ce cas le courrier electronique est recevable. Mais y n'a pa respecté la convention collective qui precise que un écrit doit etre remis precisant certaine indication comme la periode d'essai
- la cassation renvoi le pourvoi et confirme l'arret de la cour d'appel et donc le versement d'indemnité

Pour le developpement :

1- les entreprises ne peuvent pas forcement s'occuper des préocupations sociales et écologique car :
- necessité de diminuer les couts de productivité, donc mecanisation des moyen de production qui déclenche : des licenciements et des rejets de dechet important
- poids des impots, taxe et charge, donc délocalisation pour main d'oeuvre moin chère : perte d'emploi

2- Certain moyen pour concilier préoccupation et concurrence
- aide de l'etat grace : au contrat aidé pour embauche (souci sociau)
au réduction d'impot quand il y a un souci d'industri propre ( mais aussi amende si aucun respect)
- investissement dans la recherche et l'inovation pour : faire des produits propre donc gain d'un nouveau segment (exemple de la nouvelle voiture renault)
creation d'emploi dans le domaine de l'innovation

La partie 1

J'ai pas trop reussi je pense .
-evolution à partir de 2003 : balance négative du à l'importation importante de bien causé par l'augmentation du prix de petrole et l'investissement
- pour analyser l'évolution j'ai fait trois phases : 1980/1991 balance stagnant et negative
1991/2003 augmentation et balance positive
2003/2005 recession et en 2005 balance inférieur à 1980

partie droit : pareil, sauf que j'ai oublié de préciser qu'entre temps y devenait demandeur et x demandé. :blink:
par contre, réponse à la dernière question pas trouvée.

partie 1 : mêmes tendances sauf que j'ai justifié la balance déficitaire après 2003 à cause de l'euro trop fort. sur la question du déficit commercial pas inquiétant, j'ai repris les idées de l'annexe 2 :biggrin:

partie DS :
1 - les E ne peuvent concilier RS et concurrence
-&gt; coûts de la prise en charge de la RS
-&gt; pérennité de l'E
-&gt; des limites toutefois : les réglementations en cours, taxations PPP,...
2 - évolution long terme possible vers l'E citoyenne
-&gt; meilleurs cditions de travail, meilleur rendement (socio d'E)
-&gt; publicité et prestige : commerce équitable,...
-&gt; nécessité d'engagements conjoints entre E et pouvoirs poli ( =&gt; ouverture sur la conclusion)


Post scriptums :
- des sujets sur l'Europe ? y'a des boules de cristal qu'on va retrouver à 1 ¤ sur ebay :laugh:
- je me prépare à l'écriture d'un livre : &quot;comment avoir son BTS CGO avec 3/20 en éco-droit&quot;
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...

ashtray_girl link=topic=55806.msg592518#msg592518 date=1179247394 a dit:
D'accord avec toi, sauf en ce qui concerne la Cour d'appel. On ne sait pas qui l'a saisie car on ne connaît pas le jugement rendu par les Prud'hommes.

Oui mais on suppose. Donc en solution du 1er degré on suppose k'il donne raison a monsieur X
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Il y avait bien 3 juridications tu fais quoi du conseil prud'hommal.
On suppose que M.X a gagné aux prud'hommes car c'est un arret attaqué
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Ba moi ca a été a peu près !!

Première partie sur la balance commerciale, ouais ba heureusement qu'il y avait des documents !!

Seconde partie, commentaire d'arret ! ultra simple a comprendre : première lecture comprise ! Questions avec les réponses dans les annexes !

Développement structuré : L'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et son caractère concurrenciel :
Mon Plan :
I/ Oui
A/ La préoccupation Sociale
1) Les salariés, Les fournisseurs
2) Les consommateurs
B/ La préoccupation Ecologique
1) Produits recyclés
2) Produits Bio (pas d'OGM)
II/ Non
A/ Les problèmes sociaux
1) Les salariés, Les fournisseurs
2) Les consommateurs
B/ Les problèmes écologiques
1) Pollution
2) Qualité


... Qu'en pensez vous ?!
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Demandeur : Société Y
Défendeur : M.X

Pour la procédure antérieure, on ne pouvait pas savoir qui était l'appelant et l'intimé car n'avait pas la décision du Conseil des Prud'hommes. En revanche, on avait la solution pour la Cour d'Appel. Ne jamais inventé des décisions ou des parties quand c'est pas dit ^^

Par contre, pour le développement, ca m'a embrouillé l'esprit, j'ai fais que l'intro :(
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

isabou link=topic=55806.msg592617#msg592617 date=1179248873 a dit:
Il n'y a que deux degré de juridiction et pas trois.

be oui mais la cour de cassation n'est pas un troisieme degré de juridiction
juste là pour voir si la regle de droit a bien été appliqué
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

ooooo oooo ooo moi aussi j'ai oublié les questions apres l'arret!!!! :wacko:
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

On ne peut pa se permettre de suposer, meme si on sans doute
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

loupapet link=topic=55806.msg592634#msg592634 date=1179249146 a dit:
Il y avait bien 3 juridications tu fais quoi du conseil prud'hommal.
On suppose que M.X a gagné aux prud'hommes car c'est un arret attaqué

Ne jamais supposé !!!! Pi c'est l'arrêt de la Cour d'Appel qui est attaqué.
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

moi j'ai mis que Mr X avait gagné tous le long et que c'était pour ca qu'il y avait cassation...

Sinon dans la dissert j'ai mis qu'une entreprise qui correspondait a tous les critere pouvait aussi etre caractérisée d'entreprise éthique c'est tout , j'ai pas développé plus la dessus!! mais il me semble que c'était ca! apres on verra bien :)
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

j'ai demandé a mon prof en sortant il a dit :
demandeur : Mr X
Défendeur : sté Y

c le salarié qui gagne
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

kvN- link=topic=55806.msg592584#msg592584 date=1179248258 a dit:
Justement si tu lis les textes c'est écrits =)

bon bref on va pas se faire chiez pour ça !

Un ti pronostique pour le français demain ? Fête ou risques et progrès ?

oui c'etait ecrit, je suis d'accord
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

ashtray_girl link=topic=55806.msg592566#msg592566 date=1179248057 a dit:
Pour la troisième fois, je cite : &quot;Attendu que l'employeur [sup]1[/sup] fait grief à l'arrêt attaqué [sup]2[/sup] d'avoir jugé que la rupture était intervenue hors période d'essai et de l'avoir condamné au paiement de diverses indemnités...&quot;

[sup]1[/sup] Donc la société Y
[sup]2[/sup] Donc l'arrêt rendu par la Cour de cassation

C'est donc la société Y qui est demandeur et Monsieur X qui est défendeur.

Je ne suis pas d'accord quand il par le de l'arrêt attaque je pensais que c'etait celui de la cour d'appel puisqu'il a été rendu a pau
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

L'entreprise peut elle concilier sa responsabiliter sociale et son caractere concurrentiel?

Voici mon plan :

I) Qu'est ce qu'un entreprise citoyen?
a) Valorisation du K humain
b) Relation Client Fournisseur
c) Developement durable et est commerce equitable

II) Les consequences
a) Avoir une atitude citoyenne a un cout (-&gt; Baisses des marges etc)
Mais
b) Meilleure image de l'entreprise (-&gt; Gain de part de marché, fidélisation du client etc)
c) Profiter d'aide, subvention, credit d'impot

CCL : Atitude responsable et sociale améliore la compétitivité

Vous en pensez quoi?
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

bene7885 link=topic=55806.msg592638#msg592638 date=1179249181 a dit:
Demandeur : Société Y
Défendeur : M.X

Pour la procédure antérieure, on ne pouvait pas savoir qui était l'appelant et l'intimé car n'avait pas la décision du Conseil des Prud'hommes. En revanche, on avait la solution pour la Cour d'Appel. Ne jamais inventé des décisions ou des parties quand c'est pas dit ^^

Par contre, pour le développement, ca m'a embrouillé l'esprit, j'ai fais que l'intro :(
+1
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Sujet moyen, ca allait je m'attendais a pire!!!
L'arrête facile a comprendre mais faut s'en méfier...
Le développement je l'avais fait en cours
L'éco je ne sais pas trop. En + je n'avais pas vu qu'il y avait un texte..
 
Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsibilité sociale et ...

Dans l'ensemble ca peut aller je m'en suis pas trop mal sortie...
La seule chose que je viens de me rendre compte c'est que dans mon développement structuré, dans l'intro, j'ai bien fais la phrase d'acfroche, l'annonce de la problematique, mais comme une C... que je suis j'ai oublié l'ennoncé du plan!!!! :tickedoff: :tickedoff: :tickedoff:
En deux ans, je n'ai jamais oublié ça, et là, un bout de ma cervelle s'est arreté de tourner..;
 
Retour
Haut