Information sur les docs maritimes et douaniers
- Auteur de la discussion mmat62
- Date de début
Hello,
Le manifeste c'est un document qui liste les différents documents de transports de ton bateau (parce qu'on est dans le cas d'un cargo là), relatifs donc à chaque containeur.
Pour tes documents douaniers : quand ta marchandise arrive sur le territoire européen, il se peut qu'elle ne soit pas dédouanée tout de suite (arrivée au port du Havre, elle roule jusqu'à Paris pour un dédouanement à domicile). Dans ce cas, ta marchandise doit voyager sous le couvert d'un document douanier attestant qu'elle est encore sous douane. Si ta marchandise vient de l'union européenne, tu auras un T2, sinon ça sera un T1
Ex : un bateau part de Grèce, arrive au Havre pour une marchandise destinée à une entreprise parisienne qui souhaite dédouaner à domicile. Un T2 sera émis pour le transit sous douane du Havre à Paris.
Sinon pour ton T2l, ça peut etre un document douanier établi à l'export attestant de l'origine communautaire de la marchandise. Je vois sur mon île, quand de la marchandise arrive de France, le DAU export est un T2LF.
En revanche pour ta notice, aucune idée, désolé.
J'espère que ça t'aidera.
Le manifeste c'est un document qui liste les différents documents de transports de ton bateau (parce qu'on est dans le cas d'un cargo là), relatifs donc à chaque containeur.
Pour tes documents douaniers : quand ta marchandise arrive sur le territoire européen, il se peut qu'elle ne soit pas dédouanée tout de suite (arrivée au port du Havre, elle roule jusqu'à Paris pour un dédouanement à domicile). Dans ce cas, ta marchandise doit voyager sous le couvert d'un document douanier attestant qu'elle est encore sous douane. Si ta marchandise vient de l'union européenne, tu auras un T2, sinon ça sera un T1
Ex : un bateau part de Grèce, arrive au Havre pour une marchandise destinée à une entreprise parisienne qui souhaite dédouaner à domicile. Un T2 sera émis pour le transit sous douane du Havre à Paris.
Sinon pour ton T2l, ça peut etre un document douanier établi à l'export attestant de l'origine communautaire de la marchandise. Je vois sur mon île, quand de la marchandise arrive de France, le DAU export est un T2LF.
En revanche pour ta notice, aucune idée, désolé.
J'espère que ça t'aidera.
