les differents regimes de tva

[coucou]

bonjour,
je voudrais savoir quels sont les differents regimes de tva existant
je sais qu'il y a le reel normal, reel simplifié et après je sais pas
merci

 

[tonio2904]

moi ce que je sais c'est qu'il y a 3 régimes : le réel (ou normal), le simplifié (ou réduit) et le taux super réduit..le premier correspont à un taux de 19,6%, le second à un taux de 5,5% ( qui ferait plaisir aux restos...) et le dernier c'est 2,1% qui correspond aux médicaments principalement..voila mademoiselle!

 

[Ys]

http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,8303.0.html
il y a un topic déjà existant sur la TVA..

 

[chacha]

moi ce que je sais c'est qu'il y a 3 régimes : le réel (ou normal), le simplifié (ou réduit) et le taux super réduit..le premier correspont à un taux de 19,6%, le second à un taux de 5,5% ( qui ferait plaisir aux restos...) et le dernier c'est 2,1% qui correspond aux médicaments principalement..voila mademoiselle!

OU LA LA il y a confusion

il ne faut pas confondre taux d'imposition et régime d'imposition

les taux :
2,1 % (médicament....), 5,5 % (alimentaire, livres.....), 19,6%

les régimes de tva
*le réel normal
*le réel simplifié
*micro entreprise
http://www.ac-versailles.fr/cerpeg/ressdiscipl/compta/tva.htm#D1

Après le réglement dépend de l'exigibilité de la tva ( exigibilité c'est à dire quand le trésor public peu réclamé la taxe)
*tva sur les débits (pour les ventes)
*tva sur les encaissements (pour les prestations de service et les travaux immobiliers) (il y a possibilité d'option pour la tva sur les débits
Faits générateurs et exigibilité
http://www.ac-versailles.fr/cerpeg/ressdiscipl/compta/tva.htm#C1

 

[coucou]

merci pour votre aide

 

[tonio2904]

oups désolé je me suis trompé.... :embarassed: excusez moi j'aurai du réfélchir!! ascompris;

 

[coucou]

sé pas grave sa arrive de se tromper

 

[coucou]

aprés présenter les differents regimes de tva qu'est ce que je pourrais dire pour soutenir mon cation sur la declaration de tva a part dire pourquoi mon entreprise a choisis se regime et pas celui ci?

 

[tonio2904]

ba tu sais une action déclaration de TVA ta pas grand chose à dire...tu peut peu être faire une comparaison entre périodes différentes mais bon ca restera une action légère! :wacko:

 

[coucou]

je sais pas vue que c'est une grande entreprise là ou je suis sa peut donc etre une action interressante

 

[coucou]

quels documents pourrais je presenter au jury pour cette action a part la declaration de tva

 

[chacha]

hello,

tu as tout ici
http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,9249.0.html

tu te sers des documents qui t'on servit et tu explique quelle est le régime de tva de l'entreprise et si c'est la tva sur les débits ou les encaissements.

 

[coucou]

ok merci :embarassed:

 

[délire]

*tva sur les débits (pour les ventes)

que signifie la mention "option pour les débits" ?

 

[Nath63]

salut

OPTION POUR ACQUITTER LA TVA D’APRES LES DEBITS

Les entreprises prestataires de services peuvent opter pour le paiement de la TVA d’après les débits.
La TVA devient exigible dès l’inscription de la somme due au compte du client mais cette option ne peut pas conduire à payer la TVA postérieurement à l’encaissement d’acomptes ou d’avances versés avant l’inscription au compte client.


(oui je fais un bts cgo et j'avais ça dans le 'fiscal 2005 " mais reprends les liens donnés par ChaCha plus haut...


TVA sur les Débits :

Cependant, l'entreprise prestataire de services ou de travaux immobiliers peut demander à opter pour l'exigibilité de la TVA sur les débits. Le terme débit s'entend soit du débit du compte Client (débit et facturation coïncident), soit du débit d'un compte financier (lors d'un acompte reçu avant facturation).

Le vendeur collecte de la TVA lorsqu'il :

- reçoit un acompte
- comptabilise la facture

La mention "TVA payée sur les débits" doit figurer sur toutes ses factures.


c'est un des liens donnés.

bon courage
a+

 

[délire]

débit et facturation coïncident

Tes explications sont super, mais mon petit cerveau à besoin de plus d'images.
Si j'ai bien compris :
en régime normal ou simplifier, la tva se paie lorsque soit mensuellement soit sous forme d'accomptes (4) puis tva final (si je suis claire).
Lorsqu'une société demande une TVA sur les Débits, cela signifie qu'elle va payer la TVA dès lors qu'elle percevra un encaissement sur une vente ? au jour J ?
ascompris;

 

[coucou]

c'est une entreprise au reel simplifié mais je sais pas comment le justifier

 

[patrice084]

Lorsqu'une société demande une TVA sur les Débits, cela signifie qu'elle va payer la TVA dès lors qu'elle percevra un encaissement sur une vente ? au jour J ?

Non, cela signifie que la déclaration de TVA est établie en fonction des facture faites ou reçues. Vous confondez avec la TVA sur les encaissements.

 

[reveuse]

Lorsqu'une société demande une TVA sur les Débits, cela signifie qu'elle va payer la TVA dès lors qu'elle percevra un encaissement sur une vente ? au jour J ?
ascompris;

en fait tu ne paye pas sur tes factures mais sur tes recettes ....
si tu encaisse dans le mois trois facture tu devra payer le 21 la tva des trois factures reglé ....

kapich?

ps miss délire sache que dans le btp pour avoir le droit de faire une tva a 5.5 ù a ton client il faut que tu possede une attestation signé du client pour chaque facture ...

 

[délire]

Kapich. Merci.

ps miss délire sache que dans le btp pour avoir le droit de faire une tva a 5.5 ù a ton client il faut que tu possede une attestation signé du client pour chaque facture ...

Pas Kapich ascompris; dès lors qu'il signe un devis sur lequel apparait la TVA à 5.5, il ne devrait pas y avoir de problème ? c'est quoi cette attestation ? du genre je reconnais avoir pris connaissance que mes travaux de rénovation de ma vieille biquoc relève de la TVA à 5.5 ??