Persephonia
New Member
Bonsoir,
Pouvez vous me dire à quel moment on peut nous demander de parler des régimes douaniers ... ?
Pouvez vous me dire à quel moment on peut nous demander de parler des régimes douaniers ... ?
Les régimes douaniers
- Auteur de la discussion Persephonia
- Date de début
Si tu présentes un EX1 à E5. Le jury peut te demander qu'est que cela signifie ?
Tu répondras
- une exportation définitive,
il te dira :
- connaissez vous des cas d'exportation temporaires ?
- Oui EX2 y correspond, il peut y avoir des régimes de retour, des régimes de perfectionnement passif ou actif.
etc...
Tu répondras
- une exportation définitive,
il te dira :
- connaissez vous des cas d'exportation temporaires ?
- Oui EX2 y correspond, il peut y avoir des régimes de retour, des régimes de perfectionnement passif ou actif.
etc...
Kiefer a dit:
Si je peux me permettre, quand tu dis celà, tu ne parles que du chiffre 1. Il faut aussi dire que la marchandise vient d'un pays hors union européenne. Et si ce document est accompagné d'un EUR1, ce la signifie qu'il provient de pays hors UE mais qui bénéficie d'accords avec l'UE, comme par exemple les pays de l'ALENA.
;-)
Kiefer a dit:
Enorme doute là. C'est vrai que de toute façon je ne suis peut-être pas le mieux placer pour parler transport dans la mesure où j'habite à l'île de la Réunion (donc même si on fait partie de l'UE, on est à 10 000 bornes de vous, et certaines legislations, notamment dans le domaine des douanes, varient un peu).
En fait, pour l'explication que j'ai donnée (qui est correcte, j'en suis certain), je me plaçais à l'importation. En effet nos liasses documentaires concernent essentiellement des M, pour qu'on ait au moins des taxes à calculer...
Donc je voyais une marchandise avec son dau export (EX1), son EUR1 attestant de sa provenance d'un pays de l'AELE et donc un IM4 comme dau import...
C'est vrai que ta réflexion m'amène à réfléchir ;-) Je pense que tu es dans le vrai, je vais me renseigner
kikooo!
Bon j'ai des def qui peuvent vous intéresser:
EUR1:
= certificat de circulation utilisé dans les échanges entre l'UE et les pays ayant conclus avec cette dernière des accords préférentiels. Il permet de bénéficier de droits de douanes réduits ou nuls dans les transactions.
Il est établi par l'exportateur et visé par la douane.
Ce document atteste que les produits concernés remplissent les conditions pour bénéficier de la réduction ou l'exonération de droits.
:arrow: Il sert souvent de certificat d'origine.
DAU:
= Pour certains pays le déclarant pourra utiliser le document administratif unique.
le DAU se présente sous la forme d'une liasse de 8 feuillets comportant 54 rubriques. L'avantage qu'il présente est qu'il est utilisable quel que soit le régime douanier et qu'il est commun à tous les Etats membres de l'UE et de l'AELE.Beaucoup d'autres pays ont adopté ce doc également, comme , par exemple, les pays de l'Europe de l'Est.
L'opérateur remplit tout ou une partie des feuillets selon la nature de l'opération à traiter:
Le sigle "EX" est utilisé pour les exportations vers des pays hors UE et AELE.
Le sigle "IM" est utilisé pour les importations de marchandises tierces.
les chiffres allant de 0 à 9 précisent la procédure:
EX1= exportation définitive
EX2= exportation temporaire
EX3= réexportation
IM4= mise à la consommation
IM5= importation temporaire
IM6= réimportation
IM7= mise en entrepôt
IM9= transformation sous douane
Voilou!
Bon j'ai des def qui peuvent vous intéresser:
EUR1:
= certificat de circulation utilisé dans les échanges entre l'UE et les pays ayant conclus avec cette dernière des accords préférentiels. Il permet de bénéficier de droits de douanes réduits ou nuls dans les transactions.
Il est établi par l'exportateur et visé par la douane.
Ce document atteste que les produits concernés remplissent les conditions pour bénéficier de la réduction ou l'exonération de droits.
:arrow: Il sert souvent de certificat d'origine.
DAU:
= Pour certains pays le déclarant pourra utiliser le document administratif unique.
le DAU se présente sous la forme d'une liasse de 8 feuillets comportant 54 rubriques. L'avantage qu'il présente est qu'il est utilisable quel que soit le régime douanier et qu'il est commun à tous les Etats membres de l'UE et de l'AELE.Beaucoup d'autres pays ont adopté ce doc également, comme , par exemple, les pays de l'Europe de l'Est.
L'opérateur remplit tout ou une partie des feuillets selon la nature de l'opération à traiter:
Le sigle "EX" est utilisé pour les exportations vers des pays hors UE et AELE.
Le sigle "IM" est utilisé pour les importations de marchandises tierces.
les chiffres allant de 0 à 9 précisent la procédure:
EX1= exportation définitive
EX2= exportation temporaire
EX3= réexportation
IM4= mise à la consommation
IM5= importation temporaire
IM6= réimportation
IM7= mise en entrepôt
IM9= transformation sous douane
Voilou!
:wink:
(à vérifier)imported_poppingirl
New Member
documents douaniers
Cinq sigles peuvent apparaître dans cette zone :
COM.
Échanges de marchandises originaires de l'Union européenne (UE), ou en libre pratique, avec des parties du territoire douanier exclues du territoire fiscal.
EX.
Déclaration d'exportation vers les pays tiers autres que l'AELE.
IM.
Déclaration d'importation de marchandises en provenance directe de pays tiers autres que l'AELE ou de marchandises non mises en libre pratique.
EU.
Déclaration d'exportation et d'importation avec les pays de l'AELE.
FR
(Pas visé dans cette notice voir BOD n°5730 du 14 décembre 1992).
2e sous-case -Code procédure - Code 0 à 9 dont :
1
Expédition/exportation définitive
4
Mise à la consommation (importation définitive).
3e sous-case - Transit communautaire
Ne remplir que lorsque le formulaire est utilisé comme titre de transit communautaire ou avec exportation simultanée.
L'utilisation du DAU-T en matière de transit ne constitue plus la procédure de droit commun puisque l’utilisation de l’application NSTI est désormais obligatoire, mais le DAU-T peut être utilisé comme formulaire dans le cadre de la procédure de secours NSTI.
T1
Transit communautaire ou externe (marchandises tierces non dédouanées).
T2
Transit communautaire interne (utilisé avec l'AELE, les DOM, etc.).
T2L
Justificatif du caractère communautaire des marchandises (libre pratique).
Blanc
L'opérateur n'utilise pas le transit communautaire.
je l'ai trouvé sur le site de la douane...si ca peut vous servir tant mieux....au plaisir... :wink:
Cinq sigles peuvent apparaître dans cette zone :
COM.
Échanges de marchandises originaires de l'Union européenne (UE), ou en libre pratique, avec des parties du territoire douanier exclues du territoire fiscal.
EX.
Déclaration d'exportation vers les pays tiers autres que l'AELE.
IM.
Déclaration d'importation de marchandises en provenance directe de pays tiers autres que l'AELE ou de marchandises non mises en libre pratique.
EU.
Déclaration d'exportation et d'importation avec les pays de l'AELE.
FR
(Pas visé dans cette notice voir BOD n°5730 du 14 décembre 1992).
2e sous-case -Code procédure - Code 0 à 9 dont :
1
Expédition/exportation définitive
4
Mise à la consommation (importation définitive).
3e sous-case - Transit communautaire
Ne remplir que lorsque le formulaire est utilisé comme titre de transit communautaire ou avec exportation simultanée.
L'utilisation du DAU-T en matière de transit ne constitue plus la procédure de droit commun puisque l’utilisation de l’application NSTI est désormais obligatoire, mais le DAU-T peut être utilisé comme formulaire dans le cadre de la procédure de secours NSTI.
T1
Transit communautaire ou externe (marchandises tierces non dédouanées).
T2
Transit communautaire interne (utilisé avec l'AELE, les DOM, etc.).
T2L
Justificatif du caractère communautaire des marchandises (libre pratique).
Blanc
L'opérateur n'utilise pas le transit communautaire.
je l'ai trouvé sur le site de la douane...si ca peut vous servir tant mieux....au plaisir... :wink: