problème de développement structuré du devoir 5 de droit

[nadine57]

salut tous le monde,

je cherche désespérement de l'aide au niveau de mon sujet de droit sur les actions juridiques d'un créanciers face a un débiteur qui n'a pas exécuté son obligation contractuelle?


Merci de me répondre,c'est urgent

bisous :lol:
nadine57

 

[reivax]

aide

1 l'exécution forcée
1.1 Obligation de donner
a.obligation de donner une somme d'argent
b. obligation de donner une chose
1.2 Oblaigations de faire ou de ne pas faire
1.3 L'intérêt pratique de l'astreinte

2.L'exécution par équivalent
2.1 difficultés pratiques
2.2 Peut être insuffisante
2.3Les conditions de l'exécution par équivalent
2.4 les causes d'exonération du débiteur

3 les cas particuliers de l'exception d'inexécution de la résolution du contrat
3.1 définitions
exception d'inexécution
résolution du contrat
3.2 l'execption d'inexécution
3.3 la résolution du contrat



bon courage avec ça et si ta besoin n'hésites pas

 

[aurelie1001]

heuresement que la personne ki t'a répondu est aussi du cned!!
la prochaine fois..met quand meme le titre du sujet c plus pratique si,on veut t'aider!!

bisou!!
:wink: