Taux de TVA

[missjo]

Bonjours,

Je suis en premiére année BTS AD par alternance et en ce moment je suis entrain de faire le PTP LYON'S SERVICE.
Je bloque juste à un niveau, on me demande de facturer les soins pour M. et Mme DURIEUX, mais j'ai un doute s'agit-il d'un taux de TVA a 5.5 ou 19.6
Merci d'avance pour votre réponse

 

[fekro]

Le taux normal, à 19,6%, qui s'applique à toutes les opérations de ventes de biens ou de services excepté celles soumises par la loi à un autre taux ;
Le taux réduit, à 5,5%, pour les produits de première nécessité et de consommation courante : biens alimentaires non transformés par exemple, ainsi que certains produits culturels comme les livres (cf. le Code Général des Impôts qui contient une liste complète des produits auxquels ce taux est appliqué) ;

Maintenant il faut voir si c'est des produits de première nécessité !

 

[patrice084]

Je bloque juste à un niveau, on me demande de facturer les soins pour M. et Mme DURIEUX, mais j'ai un doute s'agit-il d'un taux de TVA a 5.5 ou 19.6

De manière générale, lorsque le taux de TVA n'est pas mentionné, ou que l'on parle de TVA à taux normal, c'est alors le taux à 19.6% qu'il faut utiliser.