Douane:signification case 3 "formulaire"du DAU= besoin d'aide

[zoé92]

j'ai un dossier avec un DAU pour une importation de Hong Kong.
C'est donc un IM 4 mais dans la case 3 pour formulaire c'est ecrit 1 et de l'autre coté de la case 2.
En regardant mes cours rien n'y correspond...!

Si vous avez une idée...
Merci!!!

 

[Leonhart]

Bon la je suis a l'etranger donc je n'ai pas de IM4 sous la main..

Si ces case se trouvent sur la gauche, il me semble que ce sont les moyens de transports utilises : le premier pour le transport international, et le deuxieme pour le post acheminement...

Malheureusement, je ne me souviens plus a quel moyen de transport correspond les chiffres. :mrgreen: :roll:

 

[YoRuN]

C'est tout simplement parce que tu as deux intercalaires dans ton DAU :wink: Et la feuille dont tu disposes correspond au premier, donc vraisemblablement à ta première position tarifaire.

Vérifie que tu n'ais pas un deuxième DAU, pour une marchandise concernant la même expédition, mais avec une nomenclature douanière différente.

 

[zoé92]

ok jpense que ca doit etre ça.
mais jai pas d'autres feuilles du DAU
Sinon savez vous ce que veut dire DV1 dans documents à produire??

Merci encore

 

[YoRuN]

C'est la déclaration relative à la valeur en douane.

Tu feras apparaitre la dessus la valeur de la marchandise, la valeur du transport et donc le total, la base d'imposition... Ca sert en fait de pré-calcul pour tes droits de douanes et tva ;-)

 

[zoé92]

OK merci
mais sur quel doc ca doit apparaitre???

Et sais tu dans quel ordre doivent apparaitre les documents du dossier?
facture, DAU ,B/L,T1, certificats d'origine,....je suis....PERDUE!!!!!

Merci!

 

[YoRuN]

En fait sur la DV1, tu auras le prix de la marchandise, le fret et donc la base d'imposition... Et ces valeurs sont normalement reportées sur ton DAU import...

Alors normalement pour l'ordre des factures, si tu veux suivre la chronologie, approximativement tu as :

:arrow: Avant l'expédition
. Facture pro-forma (du client, vers le transitaire)
. Cotation

:arrow: A l'expédition de ta marchandise
. Facture commerciale
. Certificat d'origine
. Connaissement (donc Bill of Lading en maritime, Air Way Bill en aérien, etc)
. DAU Export (IM4 dans ton cas)

:arrow: A la réception de ta marchandise
Tu as besoin de tous les documents de l'étape précédente pour pouvoir déclarer ta marchandise. Tu vas donc émettre :
. une DV1
. un DAU Import (un EX4 vraisemblablement)
. dans le cas où tu fais dédouaner ta marchandise au port d'arrivée que tu veuilles l'acheminer jusqu'à ton client, tu penseras aussi au bon de livraison.
. en revanche, si le client procède au dédouanement à domicile, tu émets une DIS (Déclaration d'Import Simplifiée) à destination de la douane et tu fais voyager ta marchandise sous T1 (et pas T2 parce que ta marchandise vient d'un pays hors UE) jusqu'au lieu de dédouanement.