gros problème de tva

[pickouse]

j'ai réaliser une vente et le problème est que sur le bien il y a une partie neuve qui date de 2003 et une partie ancienne qui a plus de 5 ans. Le notaire me demande de faire la ventillation au niveau du prix mais a priori il y a plusieurs possibilitée.
Le prix de vente total est de 110000¤ NV (20 000¤ neuf et 90 000¤ ancien) sauf que si le fait par la surface la partie neuve représente 40 % de la surface habitable de la maison. Quelqu'un peut il m'expliquer le système? je peut donner plus d'info s'il le faut.

 

[pickouse]

je tient a signaler que le propriétaire a fait l'extention tout seul et qu'il n'a pas fait appel a une entreprise.

 

[topaziane]

je tient a signaler que le propriétaire a fait l'extention tout seul et qu'il n'a pas fait appel a une entreprise.

première chose, cette extension a t elle légalement été constituée par déclaration de travaux ou permis ? déjà cela abaisse considérablement la valeur si ce n'est pas le cas, d'autre part, réfère toi aux surfaces précises et pas à un pourcentage. donne donc une valeur au m² sur la partie "ancienne" et regarde si le prix au m² est "le bon", puis renseigne toi sur la valeur au neuf et "jongle" avec ce montant pour obtenir ton prix total :wink2:

ai je été claire ? :arrow2:

 

[pickouse]

j'ai une info, il sagit de la tva immobilière ce que je ne comprend pas c'est que le particulier paye deux fois de la tva!
pour la surface je prend la surface habitable ou la surface au sol, et il y eu un permit de construire.

 

[topaziane]

j'ai une info, il sagit de la tva immobilière ce que je ne comprend pas c'est que le particulier paye deux fois de la tva!
pour la surface je prend la surface habitable ou la surface au sol, et il y eu un permit de construire.

SA et surface au sol c'est pareil... tu te réfères donc au permis de construire pour la surface
il ne la paye pas 2 fois, il la paye EN 2 fois c'est tout :wink2:

 

[pickouse]

il ne la paye pas 2 fois, il la paye EN 2 fois c'est tout

il la bien payer a 19.6% au départ et il doit repayer encore 19.6%!?
pour la surface,il y a des combles donc c'est différents.

 

[topaziane]

il ne la paye pas 2 fois, il la paye EN 2 fois c'est tout

il la bien payer a 19.6% au départ et il doit repayer encore 19.6%!?
pour la surface,il y a des combles donc c'est différents.

comment ça il a payé 19,6 au départ ? sur la totalité ? c'est quoi ce nouveau calcul de TVA qu'on te demande alors ? ascompris; ascompris;
logiquement il paye la tva sur la partie ancienne et la tva sur la partie neuve, il ne la paye pas 2 fois il la paye pour chaque "lot", c'est comme s'il achetais 2 biens distincts grosso modo, c'est effectivement sur la surface carrez, je ne pensais pas qu'on en était à parler de surface sous 1,80

 

[pickouse]

on sépare bien la tva pour les deux immeubles mais la tva immobilière est une taxe pour protégé les promoteur immobiliers des particuliers qui construise eux même leur maison. si la partie neuve a moins de 5 ans ils doivent reversé cette taxe sauf que le notaire se base la valeur de surface alors que cette partie vaut 20 000¤. si je prend le cas d'une grange, et quelle est neuve et très grnde je prend sa surface?

 

[pickouse]

comment ça il a payé 19,6 au départ ? sur la totalité ? c'est quoi ce nouveau calcul de TVA qu'on te demande alors ? ascompris; ascompris;

lors de l'achat des matériaux, il a paye 19.6 on doit verser de la tva si on bénéficier d'une réduction de tva.

 

[topaziane]

comment ça il a payé 19,6 au départ ? sur la totalité ? c'est quoi ce nouveau calcul de TVA qu'on te demande alors ? ascompris; ascompris;

lors de l'achat des matériaux, il a paye 19.6 on doit verser de la tva si on bénéficier d'une réduction de tva.

ça n'était pas du tout ma question... tu effectues bien ce calcul pour l'acheteur et pas le vendeur, non ? pour le reste ce qui concerne les matériaux et le reste, tu n'en as rien à faire :wink2:

 

[pickouse]

ça n'était pas du tout ma question... tu effectues bien ce calcul pour l'acheteur et pas le vendeur, non ? pour le reste ce qui concerne les matériaux et le reste, tu n'en as rien à faire :wink2:

je ne te suis pas, l'acheteur c'est celui qui achete les matérieux pour faire la maison ou celui qui achete la maison

 

[topaziane]

je ne te suis pas, l'acheteur c'est celui qui achete les matérieux pour faire la maison ou celui qui achete la maison

X construit avec divers matériaux, une maison et souhaite la vendre
Y l'achète et souhaite savoir combien de TVA il va payer

voilà comment je vois la chose.....
Y = acheteur
X = vendeur
:unsure:

 

[pickouse]

X construit avec divers matériaux, une maison et souhaite la vendre
Y l'achète et souhaite savoir combien de TVA il va payer

voilà comment je vois la chose.....
Y = acheteur
X = vendeur
:unsure:

et non dans mon cas c'est X qui doit reversé de la tva! et Y bénéficie de frais de notaire réduit sur la partie neuve et de frais de notaire classic sur la partie ancienne.

 

[topaziane]

mais le vendeur a déjà payé sa tva normalement ! dès qu'il a fait ses travaux :blink: il doit reverser de la tva à son acheteur qui en aurait trop payé c'est ça ? :blink:

 

[pickouse]

mais le vendeur a déjà payé sa tva normalement ! dès qu'il a fait ses travaux :blink:

C'est le résonnement que j'ai eu mais il existe une taxe immobilière pour protégé les entreprises du batiments contre les particuliers qui construise eu même et qui revende dans les 5 ans, c'est super complexe.

 

[topaziane]

C'est le résonnement que j'ai eu mais il existe une taxe immobilière pour protégé les entreprises du batiments contre les particuliers qui construise eu même et qui revende dans les 5 ans, c'est super complexe.

alors je comprends mieux notre incompréhension, je me renseigne et je te mets ça si je peux :wink2:

 

[pickouse]

d'un coté cela me rassure que tu ne soit pas au courant car je me suis fait incendier par un notaire car j'avais pas fait la ventillation alors que je ne le savais pas!

 

[topaziane]

d'un coté cela me rassure que tu ne soit pas au courant car je me suis fait incendier par un notaire car j'avais pas fait la ventillation alors que je ne le savais pas!

il est gentil lui... si c'est le notaire du vendeur, il est tout à fait à même de le faire.....

 

[pickouse]

il est gentil lui... si c'est le notaire du vendeur, il est tout à fait à même de le faire.....

quand il a fait du rente dedans je lui est sorti qu'il pouvait lui aussi le faire mais il ma pris super de haut! ça fait bizarre de ce faire engueuler comme du poisson pourri alors que tu essaye de faire du mieux que tu peut et que tu n'a rien a te reprocher mais bon dans le cout il a pas été totalement réglo et avec l'agence on la aligner sur autre chose! Le plus dur c'est que je suis très rancunier et que lorsque je vais le voir pour la signature qui va falloir que je reste calme parce que j'aime bien avoir les personne en face pour discuter, il va savoir comment je m'appel.

 

[topaziane]

:laugh:
bon et cette histoire est réglée ou tu as encore cette ventilation à faire, histoire que je sache si je cherche ou pas :angel: :wink2: