aide pour exercice

juvamine

New Member
j'ai un analyse d'arret à faire

voila les questions

1-) analysez la décision de l'annexe 1( ca je l'ai fait avec genre les partie , probleme juridique , solution...)
2-) commentez cette décision en vous aidant de l'annexe 2 et de vos connaissances


j'ai pas compris ce qui faut faire exactement à la question 2
aidez moi svp

merci d'avance.
 

perlette

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juvamine link=topic=36822.msg380966#msg380966 date=1159100224 a dit:
j'ai un analyse d'arret à faire

voila les questions

1-) analysez la décision de l'annexe 1( ca je l'ai fait avec genre les partie , probleme juridique , solution...)
2-) commentez cette décision en vous aidant de l'annexe 2 et de vos connaissances


j'ai pas compris ce qui faut faire exactement à la question 2
aidez moi svp

merci d'avance.
sans les annexes, on ne peut pas t'aider...
 

juvamine

New Member
une clause de non concurrence non acceptée par le salairé

dois-je faire quoi pour la quESTION 2?

puisque j'ai déjà analysé l"arret à la 1ere question.

merci
 

perlette

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juvamine link=topic=36822.msg381069#msg381069 date=1159106050 a dit:
une clause de non concurrence non acceptée par le salairé

dois-je faire quoi pour la quESTION 2?

puisque j'ai déjà analysé l"arret à la 1ere question.

merci
perlette link=topic=36822.msg381062#msg381062 date=1159105787 a dit:
sans les annexes, on ne peut pas t'aider...
 

délire

New Member
une clause de non concurrence non acceptée par le salairé
La clause est elle abusive, est-elle limité dans le temps et l'espace ? y a t'il une contrepartie financière ?

Pouvoir de l'employeur ? Le contrat ? quel est ton suport de cours ??
 

perlette

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juvamine link=topic=36822.msg381329#msg381329 date=1159122066 a dit:
personne a le livre de NATHAN 2e année

comme ca je vous dirai la page

je suis vraiment bloqué la dessus  :arrow2:
non désolé

tu nous fais un scan de la page et tu insères ici en utilisant "options supplémentaires"
 

juvamine

New Member
pas de scanner
sinon à la 1ere question j'ai analysé l'arrêt mais la 2e question me demande de commenter cette décision
peut-je faire quoi?
 

Adachi

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Je pense que pour la question 2, tu dois commenter, c'est à dire expliquer les solutions à entreprendre , ou ce qu'il aurait fallu faire à la place de ce qui est fait. Ce n'est que mon avis...
 

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