Analyses d'arret

[thonon74]

c'est super ce que tu as fait, thonon !

petite précision, pour nous l'analyse de l'arrêt se fait en 7 points. Et en tout premier, c'est "date et juridiction".

un détail, mais bon... j'ai appris comme ca. :wink2:

Et si tu nous faisais un petit rappel sur les termes juridiques, voir meme l'organisation judiciaire ? un chti coup de main, si tu veux ? :kiss:

Coucou choupine!!! Donc pour l'organisation judiciaire, le lien dans le post de la methodologie la retrace en entier, donc ca c'est fait. Pour le vocabulaire je n'y avais pas pensé c'est une bonne idée. Je vais demandé a mon prof une feuille avec le voc. Je le ferais des que je peux. Si tu veux commencer ne te gene pas :wink2:

Ah oui, désolé j'ai oublié de préciser.

La où c'est délicat c'est les points les plus importants :
- La procédure antérieure,
- Le problème juridique,
- Les arguments des parties,
- La solution de la procédure actuelle,
- Les données juridique.

Merci pour votre aide !

En gros il s'agit de faire l'analyse... Moi ca me derange pas de la faire ca m'entraine. Mais il te serait bien plus benefique je pense de la faire toi de ton coté. Tu postes ce que tu as fait. Moi je fais pareil. Et ensuite on demande a moine ce qu'il en pense car il a l'air bien plus calé que moi.
Pour finir tu en fera une synthese. Ca te dis.?

 

[Raza]

Je suis en alternance et en cours on a fait seulement 3 arrets, ou je me suis ramassée des sales notes, j'ai beaucoup de mal avec le vocabulaire employé.
Il me faudrait quelques définitions sur les termes les plus utilisés. :wink2:

 

[thonon74]

Je suis en alternance et en cours on a fait seulement 3 arrets, ou je me suis ramassée des sales notes, j'ai beaucoup de mal avec le vocabulaire employé.
Il me faudrait quelques définitions sur les termes les plus utilisés. :wink2:

Le voc on va s'en occuper j demande ca a mon prof lundi :wink2:

 

[Nessscafe]

oki, je verrais ca, mon doudou.

au fait, c'est moime pas moine :laugh:

 

[kayz-r]

Ok ! J'vais essayer !

Avec moi, c'est toujours une catastrophe les arrêts !

Je ne sais toujours pas à quoi ça va me servir plus tard !

 

[kayz-r]

Voilà mon analyse. C'est un peu léger :

Les parties :
La société des auto places
Mme Jean Jacques

Les faits :
Mme jean jacques s’est blessée en voulant prendre un taxi qui, sur une pente, était en mouvement car le chauffeur avait desserré le frein à main.

La procédure antérieure :
1ère juridiction : on ne connaît pas
Cours d’appel : la cours retient l’entière responsabilité de la société des auto places.

Le problème juridique :
Le chauffeur de taxi est-il responsable de la sécurité de Mme Jean Jacques ?

Les arguments des parties :
???

La solution juridique :
Le chauffeur est responsable de ses passagers dés le moment où ils ont manifester leur intention de monter dans le taxi.

 

[moime]

juste quelques remarques, je n'ai pas vu la décision que tu as traité mais il ya quelques petis soucis bon courage

Les faits :
Mme jean jacques s’est blessée en voulant prendre un taxi qui, sur une pente, était en mouvement car le chauffeur avait desserré le frein à main.

La procédure antérieure :
préciser qui est demandeur qui est defendeur à chaque niveau et qui est demandeur en cassation


Le problème juridique :
Le Un chauffeur de taxi est-il responsable de la sécurité de Mme Jean Jacques ?surtout pas, le problème juridique est forcément une question générale (on essaie de connaitre une regle générla, le cas de madame untel ne nous interesse pas en lui meme., sinon c'est zéro pour le problème juridique, par ailleur quand je lis ta solution juridique je trouve que la question est mal posée, la question à laquelle tu reponds c'est à partir de quand un chauffeur de taxi est responsable de la sécurité de ses "clients ou futurs clients".

Les arguments des parties :
???

La solution juridique :
Le chauffeur est responsable de ses passagers dés le moment où ils ont manifester leur intention de monter dans le taxi.

 

[thonon74]

C'est clair que c'est un peu leger  :happy:
Tu as regarde le lien que j'ai mis dans la methodologie? Il te decompose un arret en te montrant l'organisation commune a tous les arrets. Tu sauras donc ou trouver dans le texte les differents renseignements dont tu dois rendre compte. Jettes y un cou d'oeil et compkete un peu ton truc. Ensuite je te donnerais ce que moi j aurais fais. L'exercice n'a d'utilite que si tu cherche vraiment a t'ameliorer. Le but n'etant pas que tu l'on te fasse celle la et que tu aies une bonne note mais que tu assimile la methode et que tu sois apres capable de faire tout seul le jour de l'examen et de prendre les points :wink2:
Un petit effort alé!!! :laugh:

 

[moime]

oki, je verrais ca, mon doudou.

au fait, c'est moime pas moine :laugh:

Merci NESSS...

 

[thonon74]

Merci NESSS... 

Mille excuses :wink2:

 

[kayz-r]

Ok ! J'vais me servir de ton lien !

Mais si tu pourvais juste m'aider pour la procédure antérieur, ça serai sympa !

Je me débrouillerai pour le reste.

Encore merci !

 

[kayz-r]

Whaou ! Super ton lien ! Trés complet !

Merci !

 

[moime]

Mais si tu pourvais juste m'aider pour la procédure antérieur, ça serai sympa !
Je me débrouillerai pour le reste.

à savoir la décision porte sur la responsabilité: soit contractuelle si le contrat existe entre deux parties (le taxi a donc une obligation de sécurité vis à vis de ses clients) s'il n y a pas de contrat responsabiltié delictuelle (il faut a ce moment là prouver qu'il y a un dommage qu'il ya une "faute" et un lien entre la faute et le dommage... c'est d'ailleur l'argumentation du taximen devant la cour de cassation;"d'abord il n y a pas de contrat,ensuite j'ai rien fait (pas de faute) et elle n'avais qu'à faire attention...
en principe au premier degré (TGI à priori) lapartie "victime" agit... il doit s'agit de la dame machin, qui a un préjudice et qui veut une réparation, (voir le cours sur la responsabilité contractuelle et delictuelle)
je suppose que le tgi a donné raison à la dame (je n'ai pas vu ce qui me permet de le dire)
l'appel est theoriquement fait par le taximen à qui la cour d'appel donne tord
c'est donc lui qui fait un pourvoi en disant d'abord qu'il n ya pas de contrat de vente encore, ensuite meme si c'est le cas le taximen n'a rien fait d'anormal et la dame machin aurait peut etre du faire attention,
la cour de cassation ne s'occupe pas du deuxième moyen qui n'aurait eté analysé que dans le cas ou le contrat n'est pas formé ..
bon courage pour la suite

 

[thonon74]

Il me faudrait quelques définitions sur les termes les plus utilisés. :wink2:

J'ai demandé ce matin a mon prof, j'aurais ca dans deux semaines :wink2:

 

[thonon74]

Tout est sur le blog maintenant. Je mettrai le vocabulaire juridique dessus, j'informerai ici :wink2:

 

[frede60]

Cour de cassation - chambre sociale - Arret du 29 janvier 2003

1) Les parties

Union départementale CGT de la Sarthe, demanderesse
Société Ambulances Mancelles, défenderesse

Pardonnez mon insuffisance en droit mais nous n'avons jamais vu les termes défenderesse et demanderesse mais demandeur défendeur. Est ce une faute ?

 

[moime]

c'est pareil ... union est féminin donc demandeur devient demanderesse...
et société machin est aussi féminin...ça devient defenderesse

 

[thonon74]

Je suis en alternance et en cours on a fait seulement 3 arrets, ou je me suis ramassée des sales notes, j'ai beaucoup de mal avec le vocabulaire employé.
Il me faudrait quelques définitions sur les termes les plus utilisés. :wink2:

C'est parti par ici :

http://www.cultureco.com/blog/blog/thonon74/economie_droit

Lexique à connaitre en droit BTS MUC Lettre B

* Lexique commancant par la lettre B


Lexique à connaitre en droit BTS MUC Lettre A

* Lexique commancant par la lettre A

 

[moime]

Thonon ne limite pas ton lexique il est valable pour tous les bts (c'est le meme programme) certains peuvent penser que ça ne les concerne pas

 

[thonon74]

Thonon ne limite pas ton lexique il est valable pour tous les bts (c'est le meme programme) certains peuvent penser que ça ne les concerne pas

en fait c'est pour le referencement sur le terme "BTS MUC" mais t'as raison le but premier est d'aider je vais modifier ca :wink2: