Avis à toutes et à tous: ne vous démoralisez pas pour une épreuve!!!! :zarbi:
Vous allez vous rattraper sur les autres! :dacc:
En ce qui me concerne, je n'ai pas trouvé le sujet très compliqué bien que les questions du premier travail n'étaient pas très claires! :wacko:
Premier travail: (A bien développer pour gagner beaucoup de points!!!! :zarbi: )
1ere question: J'ai mis que la nouvelle situation de mme PUCHON entrainait des modifications quant à la nature des prestations (caractère forfaitaire et non plus basé sur la journée de travail), au montant (la base du calcul n'est pas la même pour la rente que celle pour les IJ) .
2nde question: Il fallait stipuler , je pense, que sa nouvelle situation entrainait le maintien de la garantie décès (même en cas de rupture du contrat de travail de Mme Puchon) aussi longtemps que la sécurité sociale lui verse une rente.
3ème question: Il sagit d'un contrat de groupe à adhésion obligatoire souscrit dans le cadre de l'activité professionnelle de Mme Puchon. De ce fait, le prélèvement de 20% pour toutes les sommes supérieures à 152 500¤ prévu par l'article 990 I du CGI n'est pas applicable en cas de succession.
Mme Puchon n'a pas effectué de désignation particulière d'un bénéficiaire. Par conséquence, le capital sera versé au mari de mme Puchon ou à défaut les enfants, par parts égales, si celui est également décèdé.
Selon le contrat, Mme Puchon est marié sans enfant à charge ( leurs âges étant de 28 et 29 ans). Le capital sera donc de 100% de la base des prestations à savoir le salaire des 12 mois précédant l'arrêt (hors primes) ajouté aux primes percues pendant cette même periode. Le capital à verser sera donc de ( 21253.56+13146.46)X100% . Il s'élèvera donc à 34670.02¤ pour son mari et à la moitié pour chaque enfant en cas du décès du mari également.
Deuxième travail:
Calcul de la cotisation prevoyance au titre du second trimestre 2005:
Le taux de cotisation prévu au contrat est de 0.7% des tranches A et B du salaire brut.
La cotisation sera donc égale à 0.7%X (37908+18520) soit 394.996 ¤.
Détail du calcul des prestations versées à la société tps le 11 juillet 2005:
La base de prestation est toujours la même à savoir son salaire hors primes plus les primes (21523.56+13146.46) soit 34670.02 ¤. Le contrat stipule que le montant de l'indemnité journalière est fixé à 25% de la 365 ème partie de la base des prestations. Par conséquence, il sera égale à : (34670.02/365) X 25 % soit 23.74 ¤. Le contrat stipule également qu'il faut revaloriser ce montant en fonction de l'évolution du point ARRCO. La revalorisation s'effectuait entre la valeur du point ARRCO à la date de son arret de travail et celle à la date de la prestation. La revaloristion est donc égale à ((1.1104-1.0530)/1.0530)x100 soit 5.45% . On applique ensuite ce taux au montant de l'indemnité journalière calculé précédemment (23.74X5.45%) et on obtient 1.29!!!! :aplause:
La nouvelle indemnité journalière est donc égale à 23.74+1.29 soit 25.04 ¤. La période d'indemnisation est de 30 jours, on multiplie donc ce montant par trente et on obtient 751.20 ¤. :aplause: :aplause:
Il fallait stipuler, pour grapiller quelques points, que la franchise de 120 jours prévue au contrat avait déjà été appliquée au début de son arrêt de travail. :smile:
Troisieme travail:
Je ne peux pas dessiner les comptes en T. :embarassed: Cependant, le compte n° 621 ne servait à rien !!!! :chessy:
Voilà, c'est ce que j'ai répondu à cette étude de cas.J'ai essayé d'être la plus claire possible.
Bien sûr, je n'ai pas la science infuse et certaines réponses sont peut être mauvaises!!! Qui vivra verra mais en attendant je souhaite à tous les bts assurances de décrocher leur diplôme cette année!!!
ascompris; Liemie pour moi l'assurance de personnes est ce que je veux faire dans ma vie professionnelle alors pour moi j'aurai du être au top de chez top c tout :biggrin: ... C'est pour ça que je suis un petit peu déçue par un quinze... Cependant je comprend très bien que ça puisse choquer certaines personnes que je dise ça...J'aurai du m'exprimer autrement... :invis: DESOLEE....