déclaration BIC, IR

[protoss]

Bonjour,

J'attaque la dernière partie du cours de P3, l'impôt sur le revenu. Entre cette partie du cours et la dernière partie étudié (Janvier) il s'est passé déjà P6,P4... voilà je vous explique ça pour que vous soyez un peu indulgent avec moi quand vous aurez lu ma question.

Concernant les déclarations, le gérant d'une EI n'a pas à déclarer ses revenus, il n'est pas imposable sur les salaires et traitements, c'est bien ça?? il déclare sur le BIC

Sa conjointe par contre qui par exemple gagne 62 000 E va déclarer 42670 (36 fois le smic) en traitement et salaire, donc remplira une déclaration d'impôt sur le revenu, c'est bien ça?? (le reste à réintégrer dans le résultat fiscal soumis au BIC)

Quelqu'un peut il me confirmer ça? merci d'avance

 

[ouaf ouaf]

Concernant les déclarations, le gérant d'une EI n'a pas à déclarer ses revenus, il n'est pas imposable sur les salaires et traitements, c'est bien ça?? il déclare sur le BIC

ses revenus relève bien du cathégorie des BIC

Sa conjointe par contre qui par exemple gagne 62 000 E va déclarer 42670 (36 fois le smic) en traitement et salaire, donc remplira une déclaration d'impôt sur le revenu, c'est bien ça?? (le reste à réintégrer dans le résultat fiscal soumis au BIC)

en revenche il faut bien lire le sjet pour voir s'ils sont mariés sur le régime des séparation de bien ou communaté et s'i le gérant a adhéré à un centre de gestion ou pas,
ensuite le salaire de sa conjointe est en déduction s'il a adhéré ou/et s'ils sont sous le régime des séparation de bien
Si non son salaire est à réintegrer comme celui du gérant pour calculer le bénéfice fiscale!
voilà

 

[dorelie7]

J'ai des soucis de compréhension ascompris;
Dites moi si c'est bon, c'est le cour mais j'ai un doute !
La salaire est à déclarer = salaire versé imposable = le salaire net + CSG et CRDS non déductible + avantage en nature - remboursement de frais
le salaire imposable = salaire + prime + gratification + avantage - cotisation salariale
le salaire véritablement imposable = salaire à déclarer - frais professionnel