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Tous BTS - Economie Droit session 2005 - Vos impressions à chaud

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Moi j'ai mis : Le pouvoir de direction de l'employeur, peut-il lui permettre de licencier un salarié sans cause réelle et sérieuse ?

Je sais pas si ça va le faire, mais bon, on verra bien.
Vivement le 13 juillet maintenant :wink:
 
J'pense que tu pouvais deviner la décision des Prud'hommes au vu de ce qui était dit.. Et tu te contredis pour la cour d'appel, tu dis : "Favorable à MrX vu que c'est la société qui attaque l'arrêt" donc c'est bien la société l'appelant.. :roll:


Attention quand dans le texte ils parlent de la société qui attaque l'arrêt, c'est l'arrêt de la Cour d'Appel, forcemment le Tribunal de Prud'Hommes rend des JUGEMENTS pas des ARRETS !!

Si qqun me trouve une phrase permettant de savoir qui fait appel dans ce texte je serais étonné, j'ai beau le relire on ne peut pas savoir!
 
Hey chers collègues !!
Sympa cette épreuve... la révision était sacrément inutile !!! :D

La Logan c'était facile, les stratégies pour moi c'était différenciation(par les coûts) et internationalisation de la production

Et la dissert :

Introduction>rappel des 10 pays(10 minutes pour les trouver !!!)
1>conséquences négatives
privilèges pour les pays fondateurs, transcription des lois européennes...
2>conséquences positives
éco(Ue=zone libre-échange->hausse croissance)
politique(Ue=entité forte sur le plan mondial+protection)
social(Progression sociale, hausse des revenus, baisse du chômage...)
Conclusion>ouverture sur la constitution
c'est mieux de finir par le positif à mon avis !!

Sinon en droit moi j'ai vu un pouvoir normatif !!
 
Moi j'ai fais un developpement on ne peut plus court. J'ai quasi rien mis, mais j'ai tout de même ouvert sur la Turquie, vu que c'est un autre pays qui va peut-être entrer
 
pour le droit, j'ai mit que l'employeur avais un devoir de renumerer le salarier, de lui donner du travail, et que cela lui amenais un pouvoir hierarchique
 
salut pour l éco droit, la disserttation j'ai mis

I les conséquences positives
1 pour les états
2 pour les entreprises
3 pour les populations

II les conséquences négatives
1 pour les états
2 pour les entrprises
3 pour les populations

Pour l'arrêt, j'ai bien détailler
1 présentation des parties
2 faits
3Procédures antérieure
4 pronlème juridiques
5 les prétentions des parties
6 la solution
 
Alamasse a dit:
julie95 a dit:
Alamasse a dit:
Hey chers collègues !!


Sinon en droit moi j'ai vu un pouvoir normatif !!
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Moi un pouvoir de direction
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Mdr !! nan en fait c'était un pouvoir disciplinaire aparemment...
cool je suis pas le seul à côté de la plaque !!! :lol:
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Ben je pensais aussi quand je suis rentrée chez moi, mais quand j'ai regardé dans mes cours y avait écrit pouvoir de direction. Et c'est ce pouvoir, quilui permettait de pouvoir modifier un élément non substentiel du contrat de travil, et que le refus d'un salarié l'exposait à une sanction ou un licenciement pour faute. Donc moi j'ai mis ça.
 
Ptite diabless a dit:
Olivier a dit:
moi je suis de l'avis :

Prud'hommes
-Dem : MX
-Def: STE
- Décision : INCONNUE

Appel :
-Appel: INCONNU (on a pas la décision dc c'est logique)
-Intimé : INCONNU
-Décision : Favorable à MrX vu que c'est la société qui attaque l'arrêt
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J'pense que tu pouvais deviner la décision des Prud'hommes au vu de ce qui était dit.. Et tu te contredis pour la cour d'appel, tu dis : "Favorable à MrX vu que c'est la société qui attaque l'arrêt" donc c'est bien la société l'appelant.. :roll:
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non petite diabless
en fait en cour d appel on ne pouvait pas savoir il disait juste dans l arret que la societe faisait grief a l arret du .... ca veut dire qu elle se pourvoi en cassation mais pas quel est l appelant.
 
Les parties

Pour mon cas on m'a toujours appris même si c'est logique de ne pas mettre les parties si elles n'étaient pas indiquées pour les juridiction de 1 er et 2 nd degré. Car finallement il peu arriver que l'on se trompe.

Donc nous on nous a dit de mettre " la solution du procés n'est pas connue et les parties ne sont pas connuent" enfin un truc comme ca.

Bon on verra bien de toute facon maintenant c'est fait
 
POur le pourvoir

Je vois pas pourquoi cela ne serait pas aussi un pourvoir normatif car on parlait de règlements intérieurs :?: ????
 
Je croyais qu'en cour de cassation il n'y avait pas de défendeur au pourvoi étant donné qu'elle se borne à vérifier le droit et non les faits ??? :-a4

Quelqu'un aurait il entendu la même chose que moi ???

Bon courage pour la SUITE ET FIN !!!!! :mrgreen:
 
eco g

bonjour,

franchement le sujet etait sans surprise...

pour ma part, j'ai fait ce qui m'a semblé le plus logique mais comme je suis pas une grande intellectuelle, je voudrai savoir ce que vous pensez de mon plan.

I) Les consequences favorables
- au niveau politique et sociale
- au niveau economique
II) les contraintes liées a l'adhesion
- respect des critères de convergences
- au niveau éco pr les entreprises surtout avec la recherche ( entre autre ) de la taille critique européenne, restructuration...


Voila,

et bon courage a tous pour la fin de l'exam
 
moi j'ai fait a peu pres laé meme chose que toi sauf que dans le deuxieme patie j'ai mis les consequences econiomiques en parlant des pays en transition vers des economeis de marches et les delocalisations
kristenkey a dit:
qui peux me dire qui a gagne concernant l'analyse de jsutice

Alors moi la dissert j'ia tt faux j'ai mit :

I°) COntraintes par rapport aux traites
1°) traite de rome
2°) L'acte Unique
3°) Traite de maastricht
4°) Pacte de stabilité

II°) Contraite d'ordre sociale
SMIC
proctection sociale
conditions de travail

vous en pensez quoi ???
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et si on supose les parties alors qu'ils le disent pas vous croyez que ça pénalise beaucoup?

Il y en a pour l'éo d'entreprise qui on fait un plan de marchéage il fallait faire ça ?! :shock:
 
je ne suis pas d'accord avec lililou. moi aussi j'ai rappele la constructin de l'europe en parlant des traites et je pense que c'est bien car cela rappel ce qu'est vraiment l'union europenne pour pouvoir ensuite analyser les consequences. c'est un plan tres logique et coherent
 
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