Forum des BTS
Nathy86 link=topic=56646.msg597035#msg597035 date=1179444179 a dit:2.1 Mettre en evidence les raisons qui justifient cet investissement en terme de potentiel de marchéLà il y en a beaucoup qui ont encore fait un diagnostique externe, perso, j'ai fait une fiche qui reprenait un peu les éléments de sélection de marché (geographique, economique, politique, risque pays, etc...) .. a jai juste redigé moi je pense jamais a faire de tableau :cry:
4.3 Conséquences pour BEL de cette information
Parler de la coefficient de contribution? Quest ce que cest???
4.5 Montant des droits et taxes relatifs à l importation
Là, le principe du régime de l'entrepôt c'est qu'on est exonéré de DD et TVA puisque la marchandise en plus était réexportée... Je suis pas vraiment daccord avec toi il était juste indiqué que la marchandise était reexpedié et pas réexporté (moi jai compri que cété renvoyé par la poste au client FR)
Pour lavant derniere questions, nous aucun coup de theatre vu que personne ne nous a dit quil y avait un pb avec lennoncé :wacko:
Nathy86 link=topic=56646.msg597035#msg597035 date=1179444179 a dit:4.5 Montant des droits et taxes relatifs à l importation
Là, le principe du régime de l'entrepôt c'est qu'on est exonéré de DD et TVA puisque la marchandise en plus était réexportée...
4.6 cout de revient global et unitaire
Il y en a qui ont compter la dette douanière, et d'autres non
Pumapills link=topic=56646.msg597073#msg597073 date=1179466628 a dit:Je suis pas vraiment daccord avec toi il était juste indiqué que la marchandise était reexpedié et pas réexporté (moi jai compri que cété renvoyé par la poste au client => en union européenne une expédition est une exportation non ? >>> cétait pas indiqué que cétait reexpedié en UE???? je ne crois pas
Sheline link=topic=56646.msg598639#msg598639 date=1179564898 a dit:Salut!
Pour répondre à ta question sur l'arrêt, nous notre prof de droit nous a appris à faire le commentaire en 4 parties :
1) la description des faits
2) le problème juridique
3) La procédure juridique
4) La décision
Je sais pas si c'est la méthode typique ou si les autres font autrement...Sinon vous avez trouver la réponse à la derniere question en droit?? Celle qui parlait du principe sur lequel l'employeur aurait dû s'appuyer?
Sheline link=topic=56646.msg598670#msg598670 date=1179566936 a dit:lol les plans sont sensiblement les mêmes...Moi par exemple, dans "les faits", je décris la situation, les parties et leurs prétentions.
Après c'est pas les intitulés qui comptent le plus, c'est surtout de traiter tous les aspects.
Enfin j'espere!! :wink2: