calcul de l'is droit commun

[lyfeur]

bonjour je voudrais savoir comment on calcul l'is au regime de droit comun et surtout quelle est le taux sur la PVNLT sur titre de participation.
Merci pour vos reponse :biggrin:

 

[cedfr]

bonjour je voudrais savoir comment on calcul l'is au regime de droit comun et surtout quelle est le taux sur la PVNLT sur titre de participation.
Merci pour vos reponse :biggrin:

Pour l'IS au taux de droit commun, tu calcules le résultat fiscal (= résultat comptable + réintégrations - déductions) et tu le multiplie par 33,1/3%

Concernant les PVNLT de titre de participation, elles sont désormais imposées aux taux de 0% (mais tu dois réintégrer une quote part pour frais et charges de 5% qui elle, est imposable).

:smile:

 

[Alex591]

Petites questions :
Pour le crédit bail de 6 mois pour 2 900€ d'un VT, valeur 25 000€ amortissable sur 5 ans, on réintégre bien ((25000-183000)/5)/2= 670

Pour un don à une association reconnue d'utilité publique :
Hypothése 1 : don de 5 000€, normalement c'est déductible, non ?
Hypothése 2 : le capital n'est que de 50 000€, on réintégre le don moins les 0.005 du capital ?

Pour les dotations :
Les dotations aux prov pour dép. des stocks, rien à faire ?
Les dotations aux prov pour dép. des titres de participation, je ne sais plus trop

Plus et moins value à long terme :
Exercice N-2 : MVNLT 4 000€
Exercice N : PVLT sur cession de titres de participation 22 000€