Exportation à l'étranger

#1
Bonjour!

J'ai un problème dans une mise en situation export en Turquie. :excl:
Une des conditions de vente indique que:
"en aucun cas les produits ne pourront être vendus à l'exportation,
soit directement, soit indirectement. Les produits vendus sont exclusivement
destinés au territoire francais metropolitain y compris la Corse."

Mon prof me dit que l'exportation est possible malgré tout vers la Turquie.
Est-ce que quelqu'un saurait m'expliquer pourquoi?!

Merci d'avance et bonne journée :chessy:
 
#2
Honnetement là je vois pas!!!! :blink:

Tu pourrai donner des données supplémentaires : les marchandises sont elles fabriquées en France, les marchandises sont-elles transformées avant leur exportations, la société acheteuse en turquie est-elle une société française???
 
#3
Alors la marchandise est fabriquée en France. Ce sont des parties de tracteur. La société acheteuse est turque.
Si tu as besoin d'autres renseignements n'hésites pas.

Merci beaucoup!
 
#4
salut!!
ca a l'air compliqué ton histoire!a part si tu envoie les produits en disant que ce sont des echantillons, je ne vois pas comment ils pourraient etre vendu en Turquie!ou alors le carnet ATA mais la il faut que les marchandises te reviennent a moment donne.
n'oublie pas d'y joindre le document de transport EUR1 selon le montant de l'exportation.mais vu que tu ne vends pas, je ne vois pas.
proposes les echantillons a ton prof!
Bon courage et redis nous la reponse!je voudrais bien savoir!
:wink2:
 
#5
La seule réponse que je vois c'est l'exportation temporaire, carnet ATA, pour démo. sur salon ou démo tout court, ou comme emma le dit, tu déclare des échantillons sur tes docs d'exportation.

Il doit manquer des données parceque là c'est à priori impossible.

A moins que tu ne les déclare comme n'ayant pas de valeur marchande (Facture Proforma à 0)

Quand tu aura la réponse, merci de nous la donner, j'aimerai savoir comment on fait du coup!!! :wink2:
 
#6
Le fabricant des produits a un contrat exclusif avec d'autres distributeurs sur la Turquie, les memes produist sont donc vnedus en Turquie mais tu n epeux pas TOI les exporter.

Emmanuel