Franchise en assurance

saa92

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Salut à tous :wink2:

J'ai une question: Revalorise t-on toujours la franchise contractuelle en assurance de dommage, que se soit pour un sinistre vol, incendie ou automobile?? Je connais ses différents types de franchises :

Si la franchise est de 200 € dois je la revaloriser en fonction des indices?

Si la franchise est de 10% avec un minimum de 2500 .......?

Si la franchise est de 3 fois indice ?

Merci d'avance....
 

madinina

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oui il faut toujours revaloriser par rapport à l'indice en cours,jassure et d'autre déjà qualifié te donneront plus d'explixcation et sur le livre des grands principe c'est écrit noir sur blanc ya un chapitre dessus
 

saa92

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madinina link=topic=76136.msg830199#msg830199 date=1202425989 a dit:
oui il faut toujours revaloriser par rapport à l'indice en cours,jassure et d'autre déjà qualifié te donneront plus d'explixcation et sur le livre des grands principe c'est écrit noir sur blanc ya un chapitre dessus

Merci

Dans mes études de cas, le prof ne nous a pas dit qu'il fallais revloriser quand la franchise est precisé au contrat du genre 200euros... Donc sa me laisse confuse...
 

jassure

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saa92 link=topic=76136.msg831400#msg831400 date=1202576057 a dit:
Merci

Dans mes études de cas, le prof ne nous a pas dit qu'il fallait revaloriser quand la franchise est precisé au contrat du genre 200 euros... Donc ça me laisse confuse...

Ton prof est dans le vrai. Concernant l'évolution de la franchise, il n'y a pas de généralité. Seules les conditions générales ou particulères du contrat étudié peuvent apporter la réponse. C'est en effet les modalités d'indemnisation prévues au contrat qui seront opposables au client (avec ou sans franchise - indexée ou non).

Sauf bien évidemment si par nature la franchise est indexée: dans ton exemple 3 fois l'indice. Pour autant pour une franchise exprimée en montant, celle-ci peut néanmoins évoluer en fonction d'un indice si le contrat le prévoit. Son nouveau montant se calcule alors de la manière suivante:
franchise au jour du sinistre= franchise au jour de la souscription / indice du jour de souscription X indice au jour du sinistre

Est-ce plus clair maintenant ?
 

saa92

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jassure link=topic=76136.msg831476#msg831476 date=1202580226 a dit:
Ton prof est dans le vrai. Concernant l'évolution de la franchise, il n'y a pas de généralité. Seules les conditions générales ou particulères du contrat étudié peuvent apporter la réponse. C'est en effet les modalités d'indemnisation prévues au contrat qui seront opposables au client (avec ou sans franchise - indexée ou non).

Sauf bien évidemment si par nature la franchise est indexée: dans ton exemple 3 fois l'indice. Pour autant pour une franchise exprimée en montant, celle-ci peut néanmoins évoluer en fonction d'un indice si le contrat le prévoit. Son nouveau montant se calcule alors de la manière suivante:
franchise au jour du sinistre= franchise au jour de la souscription / indice du jour de souscription X indice au jour du sinistre

Est-ce plus clair maintenant ?

Bonsoir,

Oui ces explications sont plus claires je comprend mieux. Si j'ai bien compris il faut voir si le contrat le précise ou non pour revaloriser une franchise en montant. Merci beaucoup :dacc:
 

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