Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

[Lila29]

Bonjour,

Je suis en deuxième année de bts banque et je travaille actuellement sur la transmission de patrimoine en techniques bancaires.
J'ai un exercice à faire et je rencontre quelques diffcultés....

Petit résumé du cas: Mr Dupont, retraité a un enfant d'un premier mariage. Il s'est remarié (sous le régime légal) et a deux autres enfants de cette nouvelle union. Il a un patrimoine propre de 1 085 000€ (qui est constitué d'un pea, d'un reliquat de titres et d'un bien immobilier familial) et un patrimoine commun de 1 530 000€ (constitué de la résidence principale et d'un portefeuille de titres obliagataires). Il souhaiterai organiser sa transmission de son patrimoine dans le respect de l'égalité entre ses enfants.

A cette question je propose donc une donation dernier vivant mais ma question est la suivante: Pour calculer la part qu'aura le droit chacun des enfants et la part du conjoint, dois-je m'appuyer sur le patrimoine propre ou seulement le patrimoine commun ? J'ai un gros doute...

Merci de me repondre rapidement...

 

[Vendetta]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

On touche pas àu légal, le législateur à organisé la succession comme un grand avec le RL
le patrimoine propre sera divisé en quotité (X pour le premier mome et Y pour la femme), et le patrimoine commun go in 100%to Mme veuve avec la donation au dernier vivant, mais bon 1,5M de patrimoine, il peut bien en laisser 1/3 de la quotité au gamin du deuxième mariage, les pauvres vont se retrouvé les mains dans les poches alors que le beau frère aura dans les 400Ke. xD

Le mieux étant un beau testament mystique

Je me rappel plus trop des quotités mais je suis sur que tu les as sous la main

 

[Lila29]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

Merci beaucoup !!
Et une autre question pendant que j'y suis: Ce monsieur Dupont (69ans) a un petit fils de 14ans, et il voudrait lui transmettre un "petit" patrimoine de 15 000 à 45 000€ à condition qu'il ne puisse pas en disposer avant ses 25 ans, et que les sommes soient investies de manière dynamique et sans avoir à s'occuper de la gestion...
J'avais pensé à une assurance vie ouverte au nom de Mr Dupont. Mais j'ai un doute: s'il meurt avant les 25 ans, comment ca se passe ? Si tu pouvais me donner ton avis ce serait sympa Merci

 

[Vendetta]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

Dead mr dupont => transmission direct au petit fils
dead petit fils=> aucun impact, mr dupont ne cédera pas son capital sinon cela entre dans la succesion au décés du grand pere^^

 

[Lila29]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

Ah ouai... c'est bien ce qu'il me semblait....l'assurance vie c'est pas top si le vieux décède... :/

Merci !

 

[Vendetta]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

Aprés il a tjr la possibilité de lui faire une donation de XXX euros tout les x années sans fiscalité

 

[Lila29]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

Exact ! Super, merci beaucoup pour tes reponses

 

[splatch]

Re : Question Techniques Bancaires-Transmission de patrimoine

salut

seulement le petit fils aura ; à ces 18ans ; accès aux capitaux investis à son nom propre.