[CIEL] Reversement TVA sur cession

cedfr

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Bonjour,

J'ai un petit soucis avec CIEL en matière d'immobilisation :cry:
En fait, j'ai une machine que j'acquiert durant l'année 2005 et je la cède la même année trois mois plus tard car le bien ne correspond pas à mes attentes. Lors de l'achat, j'ai eu droit à la déduction de la TVA (au taux normal) et la cession est soumise à TVA (également au taux normal).
Or, lors de la cession, CIEL me calcule une TVA à reverser et il m'est impossible de la supprimer :blink: Déjà, ce n'est pas un bien immobilier (j'ai coché "bien mobilier" dans les options de l'immobilisation concernée) et en plus, la cession est soumise à TVA; donc je ne comprend pas pourquoi le logiciel me calcule un reversement de TVA.

Le problème est le suivant: le reversement de TVA modifie ma moins value sur cession qui diffère donc entre mes calculs "à la main" et ceux du logiciel :unsure:
 

patrice084

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cedfr link=topic=71031.msg760751#msg760751 date=1194756479 a dit:
Le problème est le suivant: le reversement de TVA modifie ma moins value sur cession qui diffère donc entre mes calculs "à la main" et ceux du logiciel :unsure:

Je viens de jeter un oeil sur une ancienen version. La TVA à reverser c'est la TVA calculer sur la vente de la machine, rien d'anormal, par contre la - value est donnée en TTC et non en HT. Lors du transfert en compta, il transfère l'OD d'amort mais pas les écritures de cession qui seront enregistrées par la facture de vente. Je ne vois donc pas où est le problème ?
 

cedfr

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Patrice084 link=topic=71031.msg760753#msg760753 date=1194758214 a dit:
Je viens de jeter un oeil sur une ancienen version. La TVA à reverser c'est la TVA calculer sur la vente de la machine, rien d'anormal, par contre la - value est donnée en TTC et non en HT. Lors du transfert en compta, il transfère l'OD d'amort mais pas les écritures de cession qui seront enregistrées par la facture de vente. Je ne vois donc pas où est le problème ?

Ben le problème existe bel et bien; je vous donne un peu de détails:
l'immo a été acquise le 11 juin 2005 et est amortie en dégressif sur 4 ans (coefficient: 1,25);
sa valeur d'achat est de 7880€ HT;
la cession a lieu le 25 septembre 2005 au prix de 6900€ HT (ce qui fait par le calcul une moins value sur cession de 364,38€)

Ci-joint ce que me donne CIEL lors de la cession :blink:
la TVA à reverser ne correspond à rien (en tout cas pas à la TVA collectée lors de la cession puisque 1467,26 ne correspond pas à 19,6% de 6900€); je ne sais pas comment il la calcule et surtout pour moi il n'y a pas lieu de reverser de la TVA (un reversement de TVA n'est pas pareil selon moi qu'une collecte de TVA). Pour moi, un reversement de TVA est une fraction de TVA déduite antérieurement que l'administration fiscale réclame parce que la cession est intervenue dans un délai légal.
CIEL me donne donc une moins value de 1831,63€ (si je retranche la TVA à reverser donc les 1467,26€, je retrouve la réelle moins value de 364,38€).

Le problème est que dans l'état des plus ou moins values, il me déclare une moins value de 1831,63€ alors que la moins value n'est que de 364,38€.

:unsure:
 

NatC

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Bonjour,

Je viens de réaliser un test sur Ciel Compta 7.00 voici le résultat :
J'ai pris un achat à 1000 € HT et estimé une revente à 900 € HT trois mois plus tard

Tva déductible lors de l'achat : 196.00 €

TVA collectée lors de la vente : 176.40 €

Par contre une partie de la TVA que vous avez récupérée lors de l'achat doit être reversée à l'état.
Prix de vente - la moins value sur la cession * taux de tva, c'est à dire (900-100)*19.6/100 = 156.80 €

Nathalie
 

cedfr

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NatC link=topic=71031.msg760767#msg760767 date=1194762912 a dit:
Bonjour,

Je viens de réaliser un test sur Ciel Compta 7.00 voici le résultat :
J'ai pris un achat à 1000 € HT et estimé une revente à 900 € HT trois mois plus tard

Tva déductible lors de l'achat : 196.00 €

TVA collectée lors de la vente : 176.40 €

Par contre une partie de la TVA que vous avez récupérée lors de l'achat doit être reversée à l'état.
Prix de vente - la moins value sur la cession * taux de tva, c'est à dire (900-100)*19.6/100 = 156.80 €

Nathalie

C'est à dire qu'avec la formule, je ne retrouve pas la TVA calculée par CIEL sur mon immobilisation d'autant que dans votre cas, vous ne prenez pas en compte l'amortissement (c'est à dire que la moins value n'est pas de 100€ car durant les trois mois votre immo a perdu un peu de sa valeur).
Si je calque sur votre proposition, ça donne = 6900 - 364,38 * 0,196 = 1280,98 et non 1467,26 :wacko:
 

cedfr

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Donc on est d'accord sur la moins value après avoir soustrait le reversement de TVA mais le reversement de TVA n'est pas le même chez moi et chez vous :laugh:
Je ne comprend vraiment pas comment il obtient ces chiffres CIEL :unsure: On ne peut pas avoir le détail des calculs sur le logiciel ?
 

NatC

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Combien avez vous en valeur comptable nette dans l'onglet plan de la fiche

Pour ma part il apparaît 7264.38 €
 

cedfr

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NatC link=topic=71031.msg760779#msg760779 date=1194765267 a dit:
Combien avez vous en valeur comptable nette dans l'onglet plan de la fiche

Pour ma part il apparaît 7264.38 €

J'ai 7264,37 sur CIEL et 7264,38 si je recalcule à la main :smile:
 

cedfr

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Pour le problème de TVA à reverser, il n'apparaît que dans CIEL IMMOBILISATIONS.
Comme l'avait prédit Patrice084, les écritures transférées sur la compta sont bonnes donc ça me va bien comme ça :smile:

Par contre, une question d'esthétique, les numéros de mouvement peuvent-il être modifiés dans Ciel Compta car en fait j'ai des fois des sauts au niveau des numéros: par exemple, j'ai un mouvement n°35 et je passe à 37 et j'ai aucun mouvement 36. N'est-il pas possible de modifier le numéro ou de demander au logiciel de réorganiser tous les numéros dans l'ordre ?


Bonne fin de journée :happy:
 

patrice084

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cedfr link=topic=71031.msg760987#msg760987 date=1194790403 a dit:
Par contre, une question d'esthétique, les numéros de mouvement peuvent-il être modifiés dans Ciel Compta car en fait j'ai des fois des sauts au niveau des numéros: par exemple, j'ai un mouvement n°35 et je passe à 37 et j'ai aucun mouvement 36. N'est-il pas possible de modifier le numéro ou de demander au logiciel de réorganiser tous les numéros dans l'ordre ?

Je ne pense pas, mais si ce n'est que pour l'esthétisme... :smile: L'erreur existe et cela explique les sauts de numéro.
 

cedfr

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Patrice084 link=topic=71031.msg760990#msg760990 date=1194790790 a dit:
Je ne pense pas, mais si ce n'est que pour l'esthétisme... :smile: L'erreur existe et cela explique les sauts de numéro.

Donc, si le jour de l'examen (car c'est une APS) un correcteur me fait la remarque, je peux lui dire que j'ai fais une erreur et que le logiciel n'a pas repris le dernier numéro + 1 ?

:smile:
 

patrice084

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cedfr link=topic=71031.msg760991#msg760991 date=1194791691 a dit:
Donc, si le jour de l'examen (car c'est une APS) un correcteur me fait la remarque, je peux lui dire que j'ai fais une erreur et que le logiciel n'a pas repris le dernier numéro + 1 ?

Oui. Yaka ! :smile:
 

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